Le député en action

Semaine du 24 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 octobre 2016

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-       Vote solennel sur le projet loi de finances pour 2017 (première partie) : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-       Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 :

-       Rapporteur Équilibre général/ Financement : Gérard Bapt - Responsable : Bernadette Laclais

-       Rapporteur assurance maladie : Michèle Delaunay - Responsable : Gérard Bapt

-       Rapporteur AT/MP : Responsable : Alain Ballay

-       Rapporteur assurance vieillesse : Annie Le Houérou - Responsable : Michel Issindou

-       Rapporteur famille : Marie-Françoise Clergeau – Responsable : Denys Robiliard

-       Rapporteur secteur médico-social : Philip Cordery - Responsable : Joëlle Huillier

-       Rapporteur pour avis commission des Finances : Dominique Lefebvre

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-       Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de finances pour 2017 (1^ère partie)

-       Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 26 octobre 2016

9h30 : Commission élargie

-       Examen des crédits de la mission « Anciens combattants »

9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       À l’issue de la commission élargie, examen, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

-       Projet de proposition de loi destinée à enrayer la propagation des maladies de la vigne et relative au développement de la filière viticole : Catherine Quéré

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 17 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 octobre 2016

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-       Vote solennel sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis

-       Projet de loi de finances pour 2017 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-       Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'ensemble des opérations extérieures de la France : Philippe Nauche, Patricia Adam

-       Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 :

-       Rapporteur Équilibre général/Financement : Gérard Bapt - Responsable : Bernadette Laclais

-       Rapporteur assurance maladie : Michèle Delaunay - Responsable : Gérard Bapt

-       Rapporteur AT/MP : Responsable : Alain Ballay

-       Rapporteur assurance vieillesse : Annie Le Houérou - Responsable : Michel Issindou

-       Rapporteur famille : Marie-Françoise Clergeau - Responsable : Denys Robiliard

-       Rapporteur secteur médico-social : Philip Cordery - Responsable : Joëlle Huillier

-       Rapporteur pour avis commission des Finances : Dominique Lefebvre

-       Echange avec une délégation d’Alep : Abdulrahman Almawwas, Vice-Président des Casques Blancs, chargé de la coordination opérationnelle ; Agi Hasan Brita, Président du comité civil d’Alep ; Tammam Allodami, un des derniers médecins à avoir pu sortir d’Alep

14h00 : Réunion des Commissaires SER de la commission de Défense Nationale

-       Désignations :

-       D'un-e porte-parole du groupe en commission élargie pour la mission « Anciens combattants »

-       D’un-e porte-parole du groupe en commission élargie pour la mission « Défense »

-       Répartition des thématiques à aborder en commissions élargies

-       Répartition des questions en séance publique :

-       Trois pour la mission « Défense »

-       Une pour la mission « Anciens combattants »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-       Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi modernisation et protection des territoires de montagne

-       Projet de loi de finances pour 2017 (1^ère partie)

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 12 octobre 2016

10h45 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

-       Questions au Gouvernement sur des sujets européens

15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens

16h00 : séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 10 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 11 octobre 2016

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-       Vote solennel sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel ; rapporteur ; Serge Letchimy, Monique Orphée, rapporteurs pour avis

-       Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis

-       Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle : Colette Capdevielle, Cécile Untermaier, responsables ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Jean-Michel Clément, rapporteurs

-       Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 13 octobre 2016 :

-       proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme : Sébastien Pietrasanta, responsable ;

-       proposition de loi pénalisant la prédication subversive : Pascal Popelin, responsable

-       proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque : Gérard Sébaoun, responsable

-       Echange avec Marisol Touraine, ministre des Affaires Sociales et de la Santé, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du Budget, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-       Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de programmation égalité réelle outre-mer

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le PLF pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 12 octobre 2016

9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le PLF pour 2017

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le PLF pour 2017

16h00 : séance publique

-       Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

18h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le PLF pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 3 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 octobre 2016

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-       Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel rapporteur ; Serge Letchimy, Monique Orphée, rapporteurs pour avis

-       Lecture définitive de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : Stéphane Travert, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur

-       Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis

-       Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 13 octobre 2016 :

-       Proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme : Sébastien Pietrasanta, responsable ;

-       Proposition de loi pénalisant la prédication subversive : Pascal Popelin, responsable

-       Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque : Gérard Sébaoun, responsable

-       Échanges avec Michel Sapin, ministre de !'Economie et des Finances, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du Budget, sur le projet de loi de Finances pour 2017

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-       Projet de loi de programmation sur l’égalité réelle outre-mer

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 5 octobre 2016

9h00 : Commission de la Défense

-       Audition de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

16h00 : séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi