Le député en action

Le terrain du 30 septembre au 5 octobre 2013

Lundi 30 septembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 3 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Vendredi 4 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Journées Techniques SOMAB
• BOURBON L’ARCHAMBAULT : Inauguration de l'espace culturel

Samedi 5 octobre 2013

• Rendez-vous
• DOMPIERRE : inauguration
• MOULINS : Inauguration du SDIS
• Match de football : Yzeure contre Villefranche Beaujolais
• YZEURESPACE : Pockemon Crew  

Dimanche 6 octobre 2013

•  MOULINS : Assemblée générale des Mutilés de guerre
• CHATEL DE NEUVRE : ban des vendanges

Semaine du 30 septembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er octobre 2013

9h30 : Séance publique

-          Ouverture de la session ordinaire

-          Nomination du Bureau

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Élection du bureau de la commission

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis

-          Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur

-          Projet de proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Maud Olivier, Catherine Coutelle

-          Audition de Pierre Moscovici, Ministre de l’Économie et des Finances, et de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public : PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel

-          Projet de loi habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

19h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-      Audition de Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014

-          Désignation de rapporteur-es sur le projet de loi de programmation militaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 octobre 2013

09h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          dispositions relatives aux outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable ; René Dosière, rapporteur

-          Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques : Frédérique Massat, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 3 octobre

-          Point sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général

-          Point sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information (Délégation aux droits des femmes)

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Projet de loi organique, Sénat, sur l’actualisation de la loi du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie

-          Projet de loi, Sénat, portant diverses dispositions relatives aux Outre-mer

-          PPL, Sénat, sur la prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des 50 pas géométriques »

16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 16 au 22 septembre 2013

Lundi 16 septembre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Rencontre avec le nouveau proviseur du Lycée Jean-Monnet

Semaine du 16 septembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 septembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové: Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs ; Philippe Bies, rapporteur pour avis

-          Point sur la Réforme des retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ;Pascal Terrasse, rapporteur pour avis

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Question au Gouvernement

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public PL accès au logement et urbanisme rénové (ALUR)

-          Explications de vote communes et votes par scrutin public PL et PLO transparence de la vie publique

-          Nouvelle lecture PL lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière

-          Nouvelle lecture PLO relatif au procureur de la République financier

17h15 : Réunion de la commission Défense Nationale

-          Audition de Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le PL de programmation militaire

18h45 : Réunion de la commission Défense Nationale

-          Audition de Gérard Amiel, président de Renault Trucks Défense, sur le PL de programmation militaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 septembre 2013

09h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la Défense pour les exercices 2011 et 2012

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le PL de programmation militaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Lecture définitive du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René Dosière, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

-          Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens : Elisabeth Pochon, responsable ; Hervé Fourage, rapporteur

-          Projet de proposition de loi visant a la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement : Jean Glavany

-          Audition de Vincent Peillon, Ministre de l'Education nationale

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Patrick Boissier, président de DCNS, sur le PL de programmation militaire

15h00 : séance publique

-          PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel

16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition d’Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le PL de programmation militaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Le terrain du 9 septembre au 2013

Lundi 9 septembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 12 septembre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• Accueil d’une délégation roumaine

Vendredi 13 septembre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Inauguration des véhicules électriques de la plateforme Courrier d'Yzeure-Moulins

Samedi 14 septembre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Inauguration de la plaque en bois des 30 ans de la Centrale de Moulins-Yzeure
• SAINT LOUP : Inauguration de la mairie
• YZEURE : Remise de la Légion d'Honneur à Bernard LISSONDE
• YZEURE : Match de football Yzeure-Vesoul

Dimanche 15 septembre 2013

•  YZEURE : Lancement de la 9^ème fête des Jardins à la Prévert

La semaine du 9 semaine à l'Assemblée Nationale

Mardi 10 septembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs ; Philippe Bies, rapporteur pour avis

    

-          Point sur la Réforme des retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ;Pascal Terrasse, rapporteur pour avis

  

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Ouverture de la session extraordinaire

-          Projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 11 septembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Lecture définitive du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René Dosière, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

 

-          Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens : Elisabeth Pochon, responsable ; Hervé Fourage, rapporteur

-          Projet de proposition de loi visant a la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement : Jean Glavany

15h00 : séance publique

-          Lecture définitive du projet de loi sur la transparence de la vie publique

-          Lecture définitive du projet de loi organique sur la transparence de la vie publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 22 juillet 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 23 juillet 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Réunion commune avec les sénateurs du groupe socialiste, en présence de Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

-          Analyse des résultats des élections partielles et étude de l'opinion, par Christophe Borgel

-          Échanges sur l'agenda politique

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public du projet de loi modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Projet de loi organique transparence de la vie publique Projet de loi transparence de la vie publique

-          CMP projet de loi adaptation de la justice au droit de l'Union européenne et aux engagements internationaux de la France

-          Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2012

21h30 : Séance publique

-          Projet de loi, Sénat, élection des sénateurs

Mercredi 24 juillet 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

15h00 : séance publique

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi organique procureur de la République financier

-          Projet de loi indépendance de l’audiovisuel public

-          Projet de loi organique indépendance de l’audiovisuel public

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 15 au 21 juillet 2013

Lundi 15 juillet 2013

• Rendez-vous
• Présentation du nouveau timbre Marianne
• Réunion groupe

jeudi 18 juillet 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• MOULINS : Pot de l’association "Mal Coiffée"

Vendredi 19 juillet 2013

• Rendez-vous

Samedi 20 juillet 2013

• Rendez-vous

Semaine du 15 juillet 2013 0 l'Assemblée Nationale

Mardi 16 juillet 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi relative à la bioéthique : Jean-Louis Touraine, responsable

-          Projet de loi «modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles» : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Projets de loi relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public : Colette Langlade, responsable ; Marcel Rogemont, Anne-Yvonne Le Dain, rapporteurs

-          Point sur la commission mixte paritaire sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires : Laurent Baumel, responsable; Karine Berger, rapporteure

-          Point sur le projet de loi «pour l'accès au logement et un urbanisme rénové» : Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs

-          Projet de proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage : Dominique Raimbourg

-          Point sur les conclusions concernant le rapport de la commission d'enquête sur la sidérurgie et la métallurgie en France et en Europe : Jean Grellier, rapporteur

-          Point d'étape du groupe de travail «système prostitutionnel» : Maud Olivier ; Catherine Coutelle, avec la participation de Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public de la PPL, Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

-          Projet de loi, Sénat, modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 17 juillet 2013

9h00 : Réunion de la commission défense

-          Rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la Défense pour les exercices 2011 et 2012

-          Rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

-          Rapport d’information sur l’opération Serval au Mali

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

15h00 : séance publique

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi séparation et régulation des activités bancaires

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 8 au 14 juillet 2013

Lundi 8 juillet 2013

• Rendez-vous

Mercredi 11 juillet 2013

• VICHY : Hommage aux Députés ayant refusé l’octroie des pleins pouvoirs au Maréchal Pétain

jeudi 11 juillet 2013

• Rendez-vous
• Visite de Frédéric CUVILLIER, Ministre délégué auprès du Ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, chargé des Transports, de la Mer, de la Pêche dans l’Allier

Vendredi 12 juillet 2013

• Rendez-vous
• MONTMARAULT : Conseil fédéral PS

Samedi 13 juillet 2013

• Rendez-vous

Dimanche 14 juillet 2013

•  Cérémonies