Lundi 5 novembre 2012
Jeudi 8 novembre 2012
Vendredi 9 novembre 2012
Samedi 10 novembre 2012
Dimanche 11 novembre 2012
Mardi 6 novembre 2012
9h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Sécurité, sécurité civile
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Outre-Mer : Bernard LESTERLIN, responsable ; René DOSIERE, Serges LETCHIMY, rapporteurs pour avis ;
- Défense : Philippe NAUCHE, responsable ; Jean-Yves LE DÉAUT, Joaquim PUEYO, Gilbert LE BRIS, Jean-Jacques BRIDEY, Daniel BOISSERIE, rapporteurs pour avis ; Jean LAUNAY, rapporteur spécial ;
- Enseignement scolaire : Isabelle BRUNEAU, responsable ; Michel MÉNARD, rapporteur pour avis ; Carole DELGA, rapporteure spéciale ;
- Travail-emploi : Michel LIEBGOTT, Monique IBORRA, Kheira BOUZIANE, responsables, Jean-Patrick GILLE, rapporteur pour avis ; Christophe CASTANER, rapporteur spécial ;
- Santé : Fanélie CARREY-CONTE, responsable ; Bernadette LACLAIS, rapporteur pour avis.
- Point sur les mécanismes de péréquation entre les collectivités territoriales : Marietta KARAMANLI, responsable ; Olivier DUSSOPT, rapporteur pour avis ; Pascal TERRASSE, rapporteur spécial
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Sécurité ; Sécurité civile
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Outre-mer
Mercredi 7 novembre 2012
9h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Outre-mer (suite)
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Projet de loi de finances pour 20 13 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Annie Le Houerou, Hélène Geoffroy, Clotilde VALTER, responsables ; Christophe SIRURGUE, Martine CARRILLON-COUVREUR, Philippe KEMEL, rapporteurs pour avis ;
- Ecologie, développement et aménagement durables : Jean-Yves CAULLET, responsable ; Geneviève GAILLARD, Rémi PAUVROS, David HABIB, Jean-Marie LE GUEN, Annick LE LOCH, rapporteurs pour avis ; Marc GOUA, Jean-Claude FRUTEAU, Alain RODET, Olivier FAURE, rapporteurs spéciaux.
- Questions diverses
11 h 30 : le groupe recevra Jean-Marc AYRAULT, Premier Ministre
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Défense
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Défense (suite)
Lundi 22 octobre 2012
Mardi 23 octobre 2012
Jeudi 25 octobre 2012
Vendredi 26 octobre 2012
Samedi 27 octobre 2012
Mardi 22 octobre 2012
9h30 : Séance publique
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- le projet de loi de programmation des finances pour les années 2012 à 2017 : Pierre-Alain MUET, responsable ; Christian ECKERT, rapporteur général ;
- le projet de loi de finances pour 2013 (première partie) : Pierre-Alain MUET, responsable; Christian ECKERT, rapporteur général
- Projet de loi du financement de la sécurité sociale pour 2013 : Christian PAUL ; Valérie RABAULT, rapporteure pour avis de la commission des finances Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Administration générale et territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'intérieur, Vie politique, cultuelle et associative : Cécile UNTERMAIER et Pascal POPELIN, responsables, Laurent BAUMEL, rapporteur
- Direction de l'action du gouvernement (AAI) : Hugues FOURAGE responsable
- Logement : Christophe CARESCHE et Daniel GOLBERG, rapporteurs
- Ville : Dominique BAERT et François PUPPONI, rapporteurs
- Relations avec les collectivités territoriales : Olivier DUSSOPT, rapporteur, et Marietta KARAMANLI, responsable
- Projet de proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone : Hélène VAINQUEUR-CHRISTOPHE
11H45 : Audition de Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des Droits des femmes, porte-parole du gouvernement.
14h00 : Réunion des commissaires SRC de la Défense
- Organisation et coordination du débat budgétaire pour 2013 (2ème partie)
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Défense
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
- Projet de loi de finances pour 2013 (1ère partie)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
16h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Michel MIRAILLET, directeur chargé des affaires stratégiques du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013
18h00 : Réunion de la commission Défense
- Projet de loi de finances pour 2013 : Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : marine »
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 octobre 2012
9h00 : Réunion de la commission Défense
- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013
11h00 : Réunion de la commission de la défense
- Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et la République algérienne démocratique et populaire
- Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Réunion de la commission défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 15 octobre 2012
Jeudi 18 octobre 2012
Vendredi 19 octobre 2012
Samedi 20 octobre 2012
Mardi 15 octobre 2012
9h30 : Séance publique
- Projet de loi organique de programmation et de gouvernance des finances publiques
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi du financement de la sécurité sociale pour 2013 : Christian PAUL ; Valérie RABAULT, rapporteure pour avis de la commission des finances
- Projet de proposition de loi relative au conventionnement mutualiste : Christian PAUL
- Projet de loi programmation des finances pour les années 2012 à 2017 : Pierre-Alain MUET, responsable ; Christian ECKERT, rapporteur général
- Projet de loi de finances pour 2013 (première partie) : Pierre-Alain MUET, responsable ;
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
- Projet de loi de finances pour 2013
17h15 : Réunion de la commission Défense
- Audition du général Denis MERCIER, chef d’état major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 octobre 2012
9h15 : Réunion de la commission Défense
- Audition de représentants d’associations d’anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Débat préalable au Conseil européen des 18 et 19 octobre 2012 : Gilles SAVARY
- Audition de Dominique BERTINOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, chargée de la famille: missions de service public à l'enfance et aux familles, et projet de loi mariage pour tous.
11h15 : Réunion de la commission Défense
- Audition du général Bertrand RACT‐MADOUX, chef d’état‐major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2013
14h00 : Réunion des commissaires SRC de la Défense
- Organisation du débat budgétaire
- Composition des missions d’information
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Réunion de la commission défense
- Audition du général Jacques MIGNAUX, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mardi 9 octobre 2012
9h30 : Séance publique
- Projet de loi organique de programmation et de gouvernance des finances publiques
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Le projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Estelle GRELIER, responsable, Elisabeth GUIGOU, rapporteure et Christophe CARESCHE, rapporteur pour avis ;
- Les conclusions de la CMP sur le projet de loi emplois d'avenir: Christophe SIRURGUE, responsable, Jean-Marc GERMAIN, rapporteur, Françoise DUMAS, rapporteure pour avis ;
- Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer : Serge LETCHIMY, responsable ; Erika BAREIGTS, rapporteure, Bernard LESTERLIN, rapporteur pour avis.
- Audition sur le PLFSS pour 2013 de :
- Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales et de la santé,
- Michèle DELAUNAY, Ministre déléguée auprès de la ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie,
- Dominique BERTINOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée de la Famille
- Marie-Arlette CARLOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public sur le Projet de loi européen sur la stabilité, la coordination et la gouvernance
- Eventuellement, CMP sur le projet de loi Emplois d’avenir
- Suite de l’ordre du jour du matin
18h00 : Réunion de la commission Défense
- Audition de l’amiral Édouard GUILLAUD, chef d’état major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
- Projet de loi régulation économique outre‐mer
Mercredi 10 octobre 2012
9h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Laurent COLLET-BILLON, délégué général pour l’armement du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Vote solennel sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques : Pierre-Alain MUET, responsable, Christian ECKERT, rapporteur général ;
- Les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif au logement social : Annick LEPETIT, responsable, Audrey LINKENHELD, rapporteure ;
- Projet de proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage : Dominique RAIMBOURG ;
- Projet de proposition de loi relative au conventionnement mutualiste : Fanelie CARREY-CONTE ;
- Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP du jeudi 11 octobre
- Audition de Fleur PELLERIN, Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique sur la feuille de route numérique (accompagnement des nouveaux usages, déploiement du numérique dans les Territoires ...).
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Eloge funèbre d’Olivier FERRAND
- Eventuellement, explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi organique de programmation et de gouvernance de finances publiques
- Eventuellement, suite du projet de loi organique de programmation et de gouvernance de finances publiques
16h30 : Réunion de la commission défense
- Audition de l’amiral Bernard ROGEL, chef d’état major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Lundi 8 octobre 2012
Jeudi 11 octobre 2012
Vendredi 12 octobre 2012
Samedi 13 octobre 2012
Mardi 2 octobre 2012
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Audition de Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre,
- Audition de Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances et de Jérôme CAHUZAC, Ministre délégué auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget, sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques et sur le projet de loi de Finances pour 2013,
- Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Estelle GRELIER, responsable, Elisabeth GUIGOU, rapporteure, et Christophe CARESCHE.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
- Projet de loi européen sur la stabilité, la coordination et la gouvernance
16h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Jean‐Yves LE DRIAN, ministre de la défense
- Nomination des membres du groupe de travail franco‐britannique en matière de défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 3 octobre 2012
11h00 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Michel Foucher, ancien ambassadeur, directeur de la formation, des études et de la recherche de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDH), sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Eloge funèbre de Jean‐Yves BESSELAT
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2013
- Audition de Kader ARIF, ministre chargé des anciens Combattants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
