Le député en action

Semaine du 24 janvier 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 janvier 2011

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la garde à vue : Dominique RAIMBOURG,

-          3ème lecture de la PPL sur les moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement : Jean MALLOT, René DOSIERE, Jean-Jacques URVOAS,

                                                     

-          Proposition de loi sur les enchères publiques : Jean-Michel CLÉMENT,

                                                             

-          Proposition de loi sur le contrôle des armes à feu

-          Séance d'initiative parlementaire réservée au groupe SRC : Bruno LE ROUX, 

                                                                  

-          PPL visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage : Pierre-Alain MUET,

                                                           

-          PPL portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer : Serge LECHTIMY,

                                                           

-          PPL visant à concilier la préservation de l'intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme : Didier MATHUS,

                                                           

-          Choix des débats à proposer à l'ordre du jour de la semaine de contrôle du 1er, 2 et 3 février

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Projet de loi garde à vue : explications de vote des groupes et vote par scrutin public,

-          Trois propositions de loi adoptées par la commission des lois :

-          3ème lecture de la PPL moyens du Parlement, pour le contrôle de l’action du Gouvernement (15’ pour le Groupe SRC),

-          PPL Sénat libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (30’ pour le Groupe SRC),

-          PPL contrôle des armes à feu (30’ pour le Groupe SRC)

16h30 : réunion de la commission défense

-          Audition de l’Amiral James G. STAVRIDIS, Commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR)

                                                             

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 26 janvier 2011

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Bernard BAJOLET, coordonnateur national du renseignement

                                                             

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

Dans le cadre du débat sur le projet de loi relatif à la bioéthique, le groupe auditionnera :

-          René FRYDMAN, professeur des universités, gynécologue, chef de service à la maternité, Antoine Béclère de Clamart, membre de la Commission nationale de la naissance,

                                                             
-          Geneviève DELAISI de PARSEVAL, psychanalyste, chercheuse en sciences humaines

                                                             

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          PPL visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage,

-          PPL lutte contre l’habitat indigne dans les départements et les régions d’outre-mer,

-          PPL visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille.

Le terrain pour la semaine du 17 janvier 2010

Lundi 17 janvier 2011

• Rendez vous
• Rendez vous avec le responsable du SICTOM
• PRÉFECTURE : Réunion sur le " Pôle Echange Intermodal"
• La Gloriette : cérémonie des vœux
• MOULINS : Cérémonie des vœux à Moulins Communauté

Vendredi 21 janvier 2011

• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• YZEURE : Inauguration de l’exposition Yzeure Créat

Samedi 22 janvier 2011

• Rendez-vous
• Présentation des candidats socialistes aux élections cantonales

Dimanche 23 janvier 2011

• YZEURE : Assemblée générale Cercle Philatélique
• YZEURE : Assemblée générale UNRPA (Union Nationale des Retraités Personnes Agées)

Guy Chambefort à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 janvier 2011

11h30 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition d’Alain JUPPÉ et Michèle ALLIOT-MARIE sur la situation en Côte d’Ivoire et la sécurité des Français à l’étranger – ouverte à la presse

                                                              

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Election d’un juge de la Cour de justice de la République,

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-    Proposition de Loi organique Sénat relatif au Défenseur des droits,

-    Proposition de Loi Sénat relatif au Défenseur des droits

-          Projet de loi garde à vue

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 19 janvier 2011

10h00 : Réunion de la commission défense

-          Audition de Jacques BELLE, président de la commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN)

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

Dans le cadre du débat sur le projet de loi relatif à la bioéthique, le groupe auditionnera :

-          Sylviane AGACINSKI, philosophe, professeur agrégée à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS),

-          Michèle ANDRÉ, sénatrice, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes au Sénat,

-          Françoise HÉRITIER, anthropologue, professeur honoraire au Collège de France

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Jeudi 20 janvier 2011

Déplacement à Bruxelles :

Rencontre avec des responsables de l'OTAN dans le cadre du rapport sur les actions civilo-militaires

9h00 : entretien avec le Général Van Osch (directeur général de l'État Major de l’Union Européenne)

10h00 : entretien avec P. Vimont, Secrétaire général du Service Européen pour l'Action Extérieure

11h00 : entretien avec Madame la Commissaire Georgieva ou son cabinet

12h00 : entretien avec Monsieur O'Sullivan

13h00 : déjeuner avec l'Ambassadeur Falconi

16h00 : entretien avec Monsieur Martin Howard, Secrétaire général adjoint pour les Opérations

16h30 : entretien avec l'Ambassadeur Pascale Andréani

 17h00 : Entretien avec Madame Mariot LESLIE, Ambassadeur, Représentante Permanente du Royaume-Uni

 17h30 ou 18h00 : réunion de travail  avec Monsieur Marc ABENSOUR, Représentant Permanent adjoint

Le terrain pour la semaine du 10 janvier 2010

Lundi 10 janvier 2011

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• YZEURE : débat public sur la RCEA

Jeudi 13 janvier 2011

• Rendez vous
• MOULINS : Audience solennelle de rentrée du conseil de  Prud'hommes de Moulins au Palais d'Ansac

Vendredi 14 janvier 2011

• Rendez-vous avec le directeur régional France Télécom
• MOULINS : Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Grande Instance de Moulins

Samedi 15 janvier 2011

• Rendez-vous
• YZEURE : Match de football Yzeure/Fontenay

Dimanche 16 janvier 2011

• YZEURESPACE : Concert d’Horizon Musical

Semaine du 11 janvier 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 11 janvier 2011

 

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels avec explications de vote communes sur les textes suivants :

-          Projet de loi organique relatif à l’élection des députés

-          Proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique

-          Projet de loi relatif à l’élection de députés par les Français établis hors de France

 

-          Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits : Jean-Jacques URVOAS,

 

-          2ème lecture de la proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance et à l’égalité professionnelle : Pascale CROZON,

 

-          Proposition de loi relative au suivi des enfants en danger par la transmission des informations : Martine PINVILLE,

 

-          Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Christophe CARESCHE,

 

-          Projet de proposition de loi en faveur d’un bouclier rural et des territoires d’avenir : Germinal PEIRO.

 

15h00 : Questions au Gouvernement

 

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          PL organique sur l’élection des députés,

-          PL élection de députés par les Français établis hors de France,

-          PPL simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique

-          PL organique Sénat relatif au Défenseur des droits, 

-          PL Sénat relatif au Défenseur des droits
 

21h30 : Séance publique

 -          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Mercredi 12 janvier 2011

 

9h30 : séance publique

 

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

Dans le cadre du débat sur le projet de loi relatif à la bioéthique, le groupe auditionnera :

-          Axel Kahn, généticien, médecin, président de l’Université Paris V Descartes,

 

-          Jean-Claude Ameisen, président du comité d’éthique de l’INSERM, membre du Comité Consultatif National d’Ethique,

-          Israël Nisand, gynécologue-obstétricien, chef de service à l’hôpital de Hautepierre de Strasbourg, professeur de sciences humaines à la faculté de médecine de Strasbourg,  membre du Haut Conseil de la Population et de la Famille

  

15h00 : questions au gouvernement

 

 21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          2ème lecture de la PPL représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d’administration,

-          PPL suivi des enfants en danger par la transmission des informations,

-          PL adaptation de la législation au droit européen en matière de santé, de travail et de communications électroniques 

Suspension des travaux de l'Assemblée nationale

L'Assemblée nationale a suspendu ses travaux le jeudi 23 décembre 2010 et les reprendra le mardi 11 janvier 2011.

Semaine du 21 décembre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 21 décembre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur les conclusions de la commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies : Henri EMMANUELLI

-          Vote solennel sur la 2ème lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour  la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Delphine BATHO

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 : Pierre- Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

-          Conclusions de la CMP sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne : Jean-Paul CHANTEGUET

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          2ème lecture du projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010,

-          Commission Mixte Paritaire sur la proposition de loi relative à l’adaptation de la législation au droit européen,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République libanaise,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde relatif à la coopération dans le domaine de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne concernant l’échange de renseignements sur les titulaires du certificat d’immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d’immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique concernant l’échange d’informations et de données à caractère personnel relatives aux titulaires du certificat d’immatriculation de véhicules contenues dans les fichiers nationaux d’immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc

-          Projet de loi autorisant l’adhésion à l’accord sur les privilèges et immunités du Tribunal international du droit de la mer

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tchèque sur l’échange de données et la coopération en matière de cotisations et de lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale,

-          Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à l’assistance et à la coopération en matière de protection et de sécurité civiles dans les situations d’urgence

16h30 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Alain JUPPÉ, ministre de la défense et des anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 22 décembre 2010

9h30 : séance publique

-          Projet de loi organique relatif à l’élection des députés

-          Projet de loi relatif à l’élection de députés par les Français établis hors de France

-          Proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil : William DUMAS

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour du matin

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Le terrain pour la semaine du 13 décembre 2010

Lundi 13 décembre 2010

• Rendez vous
• MOULINS : Visite de la nouvelle Chapelle Notre Dame

Jeudi 16 décembre 2010

• Conseil général : Participation à la séance publique de la session du Conseil Général
• YZEURE : Inauguration des marchés de Noël
• Vœux du Conseil Général

Vendredi 17 décembre 2010

• Rendez-vous
• Rencontre avec l'Inspecteur de l'Education Nationale (Sécurité routière)
• Rencontre avec M. Michel GAUDEY Directeur Régional de l'INSEE (résultats du recensement)
• Préfecture : Départ de C. DABRIGEON

Samedi 18 décembre 2010

• Rendez-vous
• Arbre de Noël Amicale CNL du Plessis

La semaine du 14 décembre à l'Assemblée Nationale

Mardi 14 décembre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          2ème lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Delphine BATHO,

  

 -          Projet de loi organique relatif à l'élection des députés et proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique : Bernard ROMAN,

 

-          Projet de loi relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France : Jean-Jacques URVOAS,

 

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne : Jean-Paul CHANTEGUET,

 

-          Point sur le projet de loi relatif à la garde à vue avant examen en commission : Dominique RAIMBOURG,

 

-          Composition de la commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          2ème lecture du projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) 

16h30 : Réunion de la commission de la Défense

-          Compte rendu par Françoise HOSTALIER d’un déplacement en Afghanistan, 

-          Exposé de Christian MÉNARD, rapporteur d’information sur la piraterie maritime

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi (LOPPSI 2)

Mercredi 15 décembre 2010

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Conclusions de la CMP sur le projet de programmation des finances publiques de 2011 à 2014 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,

 

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances pour 2011 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,

 

-          Choix des textes à inscrire à l'ordre du jour de notre journée réservée du 27 janvier 2011,

-          Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel : Jean-Louis TOURAINE

 

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

-          les travaux à venir au sein de la commission de la défense

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi de programmation des finances publiques

-          Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi de finances pour 2011

-          Suite de l’ordre du jour de la veille (LOPPSI 2)

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Le terrain pour la semaine du 6 décembre 2010

Lundi 6 décembre 2010

• Rendez vous
• MOULINS : Assemblée générale Chambre des Métiers

Jeudi 9 décembre 2010

• Rendez vous
• YZEURESPACE : Remise des prix Chambre des Métiers

Vendredi 10 décembre 2010

• Rendez-vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Samedi 11 décembre 2010

• Rendez-vous
• IUFM de MOULINS : Rassemblement laïque pour fêter l'anniversaire de la loi de 1905
• VILLENEUVE SUR ALLIER : Inauguration du groupe scolaire "Le chêne et le Roseau" et de la garderie
• YZEURESPACE : Orchestre d'Auvergne

Dimanche 12 décembre 2010

• Avermes : Réunion des Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre (ACPG)
• YZEURE : coupe de France Yzeure/Paray le Monial