Mardi 21 mai 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Rencontre avec Jean-Marc AYRAULT, Premier Ministre. Comme convenu lors du séminaire de travail du groupe, nous disposerons du temps nécessaire pour une discussion sur l'agenda politique.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction
21h30 : Séance publique
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Mercredi 22 mai 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction : Henri JIBRAYEL, responsable ; Annick LEPETIT, rapporteure
- Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et de la recherche : Sandrine DOUCET, responsable ; Vincent FELTESSE, rapporteur
- Proposition de loi UMP relative au respect de la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations : Jean GLAVANY
- Projet de proposition de loi constitutionnelle relative à la suppression de l'alinéa 5 de l'article 73 de la Constitution : Ericka BAREIGTS
- Audition de Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l'ordre du jour de la veille
- Projet de loi enseignement supérieur et Recherche
21h30 : Séance publique
- suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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