Le député en action

Semaine du 23 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité » : Jean Glavany

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Bernadette Laclais ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Laurent Grandguillaurne, rapporteur

-          Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

-          Propositions de résolutions pour la COP 21 : Jean-Paul Chanteguet ; prise en compte des Outremer de la COP 21 : Jean-Claude Fruteau

-          Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à l'UDI, jeudi 26 novembre :

-          propositions de loi proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites ; visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs : Michel Issindou, responsable ;

-          proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de C02 par le développement de l'effacement électrique diffus : Marie-Noëlle Battistel, responsable ;

-          proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : René Dosière, responsable ;

-          proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'aide au développement : Jean-Pierre Dufau, responsable

-          Point sur trois textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :

-          proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAESCH ;

-          propositions de loi répression et négation des génocides et des crimes contre l'humanité ; Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables et incapacité pénale des personnes définitivement condamnées pour pédophilie : Dominique Raimbourg

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche

-          Projet de proposition de résolution relative à l'utilisation efficace des ressources : allonger la durée de vie des produits et mieux réguler le marché des matières premières secondaires Dominique Potier

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis et examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2015

17h30 : Séance publique

-          Audition du médecin général Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée

Mercredi 25 novembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échanges sur la question des phénomènes de radicalisation et sur les filières djihadistes avec les membres du groupe ayant conduit des travaux sur ces questions : Malek Boutih, auteur du rapport « génération radicale » ; Patrick Mennucci, rapporteur de la commission d'enquête sur « la surveillance des filières et des individus djihadistes » ; Sébastien Pietrasanta, auteur du rapport « la déradicalisation, outil de lutte contre le terrorisme ».

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, débat et vote par scrutin public

-          Proposition de résolution COP 21 et proposition de résolution Outre-mer COP 21

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Proposition de loi lutte contre le gaspillage alimentaire

Semaine du 16 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Lundi 16 novembre 2015

12h00 : minute de silence devant la porte de bronze de l’Assemblée nationale

16h00 : intervention du Président de la République devant le Congrès

17h30 : débat

Mardi 17 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel relatif au projet de loi de finances pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'adaptation au droit de l'Union Européenne sur la prévention des risques : Sophie Errante, responsable ; Vivianne Le Dissez, rapporteure

 

-          Proposition de loi sur la dématérialisation des Journaux Officiels : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur

-          Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection des sportifs de haut niveau : Pascal Deguilhem, responsable ; Brigitte Bourguignon, rapporteure

-          Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection de l'enfance : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure

-          Proposition de loi relative à la sécurité et à la lutte contre la fraude dans les transports publics : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Piétrasanta, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Philippe Kemel, responsable pour avis ; Laurent Grandguillaume, rapporteur, Dominique Potier, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur

-          Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité du Groupe Socialiste à l'Assemblée Nationale » : Jean Glavany.

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi Santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Arnaud Sainte-Claire Deville, commandant des forces terrestres

18h30 : Séance publique

-          CMP ou nouvelle lecture du PL Adaptation au droit de l’Union européenne prévention des risques

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 novembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Présentation, par Gilles Finchelstein, directeur général de la Fondation Jean-Jaurès, et Jérôme Fourquet, de l'IFOP, de l'étude sur « les européens face à la crise des migrants »

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le Député sur le terrain

Lundi 9 novembre 2015

RDV

20h00 : lecture du livre de Jean Zay par la LDH à l’ESPE

Mercredi 11 novembre 2015

9h00 : Commémoration à Yzeure

11h00 : Commémoration à Moulins

16h00 : Soirée dansante de la FNACAM

20h00 : exposition à Lusigny

Samedi 14 novembre 2015

9h30 : AG du souvenir Français

11h00 : Inauguration de la place Anne France à Moulins

Dimanche 15 novembre 2015

11h45 : Inauguration du salon de l‘artisanat

Le Député en circonscription

Lundi 2 novembre 2015

RDV

Jeudi 5 novembre 2015

9h30 : Tables-rondes avec l’union des Vignerons

18h00 : Dédicace du livre de Pierre Borde à Yzeure

20h30 : Réunion sur le thème du transfert de l’IUT à Avermes

Vendredi 6 novembre 2015 

10h30 : Visite de la fonderie de sept-fonds à Dompierre

15h30 : Inauguration de l’historial du paysans-soldat à Fleuriel 

20h00 : Match Yzeure – Monceau-les-Mines

Samedi 7 novembre 2015

15h00 : Journée Départementale des jeunes Sapeur-pompier à Neuilly-le-Réal

20h00 : Spectacle à Yzeurespace

 

Semaine du 2 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Débat relatif à la présentation de la recommandation du Parlement panafricain approuvant un plan urgent d'accès à l'électricité et à la lumière pour le continent africain

-          Projet de loi de finances 2016 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-          Outre-mer ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Action extérieure de l’État ;

-          Administration générale et territoriale de l’État; Égalité des territoires et logement ; Économie

-          Accords monétaires internationaux - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Engagements financiers de l’État - Participation de la France au désendettement de la Grèce - Participations financières de l 'État - Avances à divers services de  'État ou organismes gérant des services publics ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Régimes sociaux et de retraite - Gestion du patrimoine immobilier de l’État - Pensions ; Sécurité - Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; Conseil et contrôle de l'État-Pouvoirs publics - Direction de l'action du Gouvernement-Publications officielles et information administrative ; Santé ; Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ; Médias, livres et industries culturelles - Avances à l'audiovisuel public ; Culture

-          Point sur les crédits de la mission budgétaire relative aux relations avec les collectivités territoriales, avances aux collectivités territoriales

-          Échange avec Marylise Lebranchu, Ministre de la Décentralisation et de la Fonction Publique, Christian Eckert, Secrétaire d’État au Budget et André Vallini, Secrétaire d’État à la réforme territoriale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Intervention de Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain, suivie d’un Débat

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Outre-mer

16h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur les opérations en cours

-          Désignation de rapporteur-es de missions d’information

18h30 : Commission de la Défense Nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Solidarité, insertion et égalité des chances

Mercredi 4 novembre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échange avec Élisabeth Laville, Experte de la responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise sur le thème « les résistances au changement »

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Action extérieure de l’État

-          Administration générale et territoriale de l’État

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Égalité des territoires et logement