Le député en action

La semaine du 24 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 octobre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2012 1ère partie : Pierre-Alain Muet, Jérôme Cahuzac

-          Conclusions de la CMP sur le PLFR 2011 (DEXIA) : Christian Eckert, Jérôme Cahuzac

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Marisol Touraine, Martine PINVILLE (rapporteure), Jean MALLOT, Catherine LEMORTON, Martine CARILLON-COUVREUR, Michel ISSINDOU, Marie-Françoise CLERGEAU (responsables)

-          Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie)

-          Missions budgétaires : Recherche et enseignement supérieur : Jean-Louis Touraine et Pascal DEGUILHEM (responsables), Alain CLAEYS et Martine Faure (rapporteurs)

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2012

-          Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

17h00 : réunion de la commission de la Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :

-          Equipement des forces – dissuasion

-          Préparation et emploi des forces : marine

-          Préparation et emploi des forces : air 

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 26 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » (suite) :

-          Environnement et prospective de la politique de défense

-          Préparation et emploi des forces : forces terrestres

-          Soutien et logistique interarmées

-          Vote pour avis sur l’ensemble des crédits de la mission Défense

-          Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

-          Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et l’Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

-          Le groupe auditionnera Bernadette Segol, secrétaire générale de la Confédération européenne des syndicats (CES).

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 17 octobre 2011

Lundi 17 octobre 2011

• Rendez vous
• MOULINS : Inauguration de la boutique solidaire Secours Catholique        

Jeudi 20 octobre 2011

• Rendez vous
• YZEURE : Visite du Forum de l'Emploi

Vendredi 21 octobre 2011

• Rendez vous
• MOULINS : Départ à la retraite Médecin Colonel du SDIS

Semaine du 17 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 octobre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives : Jean-Michel CLÉMENT

         

-          Projet de loi de finances pour 2012 :

-          1^ère partie : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

    

-          Débat sur le prélèvement européen : Christophe CARESCHE

         

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL simplification du droit et allègement des démarches administratives

-          Projet de loi de finances pour 2012 : discussion générale et discussion des articles de la première partie

16h30 : réunion de la commission de la Défense

-          PLF 2012 : Audition de représentants d’associations d’anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 19 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre

         

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          le groupe auditionnera les associations Sauvons la Recherche et Sauvons l'Université.

11h30 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense

14h00 : Réunion des commissaires Socialistes à la Défense

-          Projet de loi de finances pour 2012

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 10 octobre 2011

Lundi 10 octobre 2011

• Rendez vous    

Jeudi 13 octobre 2011

• Rendez vous

Vendredi 14 octobre 2011

• Rendez vous

Samedi 15 octobre 2011

• Rendez vous
• YZEURE : Assemblée Générale de la Société des Jardins Populaires de Moulins-Yzeure
• CHAPPES : Coupe de France

Dimanche 16 octobre 2011

• GANNAY SUR LOIRE : Assemblée générale du Souvenir Français
• Deuxième tour des primaires socialistes

Semaine du 10 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 11 octobre 2011

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,

      

-          Votes solennels sur:

-          Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs: Annick LE LOCH,

 

-          Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels : Jean-Paul CHANTEGUET,

 

-          Proposition de loi « pour une urbanité réussie» : Sandrine MAZETIER,

 

-          Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre des produits vendus dans les régions d'outre-mer et dans l'hexagone : Victorin LUREL,

 

-          Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives : Jean-Michel CLÉMENT,

 

-          Composition de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption

15h00 : Question au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public du projet de loi sur la protection des consommateurs

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL interdiction de l’exploration et exploitation hydrocarbures non conventionnels et abrogation permis exclusifs de recherche

-          PPL urbanité réussie, de jour comme de nuit

-          PPL interdiction différence de taux de sucre entre produits vendus dans les régions d'outre mer et dans l’hexagone

-          Eventuellement, suite de la PPL service citoyen pour les mineurs délinquants

-          PPL simplification du droit et allègement des démarches administratives

16h30 : réunion de la commission de la Défense

-          PLF 2012 : Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d’état-major de l’armée de l’air

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 12 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Débat préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE,

           

-          Votes solennels sur :

-          Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique RAIMBOURG,

 

-          Proposition de loi visant à la suspension de tout conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A : Gérard BAPT,

 

-          Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de «formation aux premiers secours» au Brevet des collèges : Hervé FÉRON

 

11h30 : Réunion de la commission Défense

-          PLF 2012 : Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine

15h00 : Débat préalable au Conseil européen

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          Eventuellement, PPL service citoyen pour les mineurs délinquants

-          PPL suspension des conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A

-          PPL instauration d’une épreuve « formation aux premiers secours » au brevet des collèges

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 3 octobre 2011

Lundi 3 octobre 2011

• Rendez vous
• Préfecture : Réunion à la Préfecture     

Jeudi 6 octobre 2011

• Rendez vous
• YZEURESPACE : "La nuit d'Eliott Fall"

Vendredi 7 octobre 2011

• Rendez vous

Samedi 8 octobre 2011

• Assemblée Nationale : Visite des élus d'Yzeure
• YZEURE : Match Yzeure-Lyon B

Dimanche 9 octobre 2011

• Primaires du Parti Socialiste

Semaine du 3 octobre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 octobre 2011

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : Catherine LEMORTON

-          Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs : Annick Le Loch,

-          Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique Raimbourg

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Projet de loi sur le renforcement de la sécurité sanitaire du médicament : explications de vote et vote par scrutin publique,

-          Suite de la discussion sur le projet de loi protection des consommateurs,

-          discussion sur la proposition de loi sur les services citoyen pour les mineurs délinquants

16h30 : réunion de la commission défense

-          Audition de Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 5 octobre 2011

10h00 : Réunion de la commission défense

-          Audition de l’Amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de notre journée réservée du 6 octobre,

-          Point sur les travaux de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière : Armand Jung

11h30 : Réunion de la commission défense

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 26 septembre 2011

Lundi 26 septembre 2011

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence         
• YZEURE : Réception d'une délégation conduite par le maire de Zolotonocha et réunion de travail

Jeudi 29 septembre 2011

• Rendez vous

Vendredi 30 septembre 2011

• Rendez vous
• CHASSENARD : Départ à la retraite M. Alain Minard, (Imprimerie De Chavannes)

Samedi 1^er octobre 2011

• Rendez vous
• DOMPIERRE SUR BESBRE : Inauguration de la Foire Exposition
• MOULINS : Inauguration Festival de l'Illustration
• Match de football : Commentry-Yzeure

Dimanche 2 octobre 2011

• YZEURE : "Ban des Vendanges" à Saint-Bonnet

Semaine du 26 septembre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 27 septembre 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : Catherine LEMORTON,

          

-         Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs : Annick LE LOCH,

           

-          Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique RAIMBOURG,

           

-          Projet de création d'une commission d'enquête parlementaire relative à la vente à l'étranger et l'usage en France de technologies de surveillance numérique : Christian PAUL,

           

-          Proposition de loi relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles : Alain VIDALIES, Jean MALLOT,

      

-          Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche : Michèle DELAUNAY

           

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Projet de loi sur le renforcement de la sécurité sanitaire du médicament  

17h00 : Réunion de la commission Défense

-          Examen pour avis et vote de la PPL Ciotti sur l’instauration d’un service citoyen pour les mineurs délinquants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi 

Mercredi 28 septembre 2011

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de notre journée réservée du 6 octobre :

-          Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels : Jean-Paul CHANTEGUET,

           

-         Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre des produits vendus dans les régions d'outre-mer et dans l'hexagone : Victorin LUREL,

           

-         Proposition de loi « pour une urbanité réussie» : Sandrine MAZETIER,

           

-         Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de « formation aux premiers secours» au Brevet des collèges : Hervé FÉRON,

           

-          Proposition de loi visant à la suspension de tout conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A : Gérard BAPT,

           

-          Proposition de loi tendant à adapter la réforme des collectivités territoriales aux caractéristiques de la Guadeloupe : Victorin LUREL, George PAU-LANGEVIN,

      

-          Choix des textes inscrire à l'ordre du jour de la journée réservée SRC du 17 novembre 2011

15h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Projet de loi sur la protection des consommateurs

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition de Marc Laffineur, secrétaire d’Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 19 septembre 2011

Lundi 19 septembre 2011

• Rendez vous     
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• CLERMONT FERRAND : Réunion de soutien à la candidature de F. HOLLANDE avec J.M AYRAULT Député-Maire de Nantes

Mardi 20 septembre 2011

• Rendez vous

Mercredi 21 septembre 2011

• Rendez vous

Jeudi 22 septembre 2011

• Rendez vous
• Rendez-vous de l'Allier - Participation à la réunion organisée par le Conseil Général

Vendredi 23 septembre 2011

• Rendez vous

• MOULINS : Prise de commandement Lieutenant Colonel Lombard au Quartier Taguin
• YZEURE : Inauguration Centrale Béton M. DA SILVA
• YZEURE : Ouverture saison culturelle

Samedi 24 septembre 2011

• Rendez vous
• YZEURE : Conférence de presse pour le soutien François HOLLANDE

Dimanche 25 septembre 2011

• MOULINS : Journée nationale d'hommage aux Harkis
• SAINT POURÇAIN SUR SIOULE : Commémoration en hommage aux anciens combattants d'Algérie