Le député en action

Semaine du 23 mai 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Point sur l'organisation des primaires du Parti socialiste (listing électeurs) : François LAMY

          

-          Conclusion des travaux de la mission d'information sur les risques psychosociaux au travail : Marisol TOURAINE,

           

-          Vote solennel sur la proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant la loi n°2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Christian PAUL,

           

-          2^ème lecture du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soin psychiatriques : Serge BLISKO,

       

-          2^ème lecture du projet de loi relatif à la Bioéthique : Alain CLAEYS,

             

-          Projet de loi relatif au maintien en fonctions au-delà de la limite d'âge de fonctionnaires : Bernard DEROSIER,

            

-          Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et son cadre juridique : Bernard DEROSIER,

           

-          Proposition de loi relative au remboursement des services départementaux d'incendie et de secours par l'incendiaire,

-          2^ème lecture de la proposition de loi adoptée par le Sénat de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Jean-Michel CLÉMENT

           

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Eloge funèbre de Patrick Roy,

-          Explication de vote et vote par scrutin public de la PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital,

-          Suite de la 2^ème lecture du projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,

-          2^ème lecture du projet de loi bioéthique

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Luc Vigneron, PDG de Thales

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 25 mai 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Suite éventuelle de l'ordre du jour de la veille

A 11h30 le groupe auditionnera Thierry Salomon, président de l'association Negawatt qui interviendra sur la transition énergétique de la France.

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

 

Le terrain pour la semaine du 23 mai 2010

Semaine du 14 mai à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Vote solennel sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique : Jean-Paul CHANTEGUET,

           

-         Débat sur les autorités administratives indépendantes : René DOSIERE,

           

-         Conclusions de la CMP sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique : Marcel ROGEMONT,

           

-         Projet de loi adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes : Jean-Michel BOUCHERON, Patricia ADAM, Bernard CAZENEUVE,

   

-          Débat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques : Bernard CAZENEUVE, Bernard DEROSIER, Jean-Jacques URVOAS, Yves DURAND

 

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Eventuellement, explications de vote et votes par scrutin public sur la PPL Diverses dispositions d’ordre cynégétique, 

-          Débat sur les autorités administratives indépendantes 

17h00 : Réunion de la commission défense

-          Examen pour avis du projet de loi (n° 3193), autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres.

21h30 : Séance publique

-          CMP sur la PPL Prix du livre numérique,

-          Projet de loi Sénat sur le traité France-Royaume-Uni sur les installations radiographiques et hydrodynamiques communes

Mercredi 18 mai 2011

10h00 : Réunion de la commission défense

-          Audition d’Antoine Bouvier, PDG de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile

           

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Votes solennels sur les textes de notre niche du 12 mai:

-          Proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté : François PUPPONI

           

-          Proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement : Jean-Yves le BOUILLONNEC

          

-          Débat sur la mise en œuvre des décisions du Conseil interministériel de l'Outre-mer du 6 novembre 2009 : Victorin LUREL

           

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Christian PAUL

           

-          Proposition de loi tendant à adapter la loi de réforme des collectivités territoriales aux caractéristiques et contraintes particulières de la Guadeloupe : Victorin LUREL

           

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          PPL Mesures d’urgence en faveur des villes et quartiers en difficulté

-          PPL Mesures urgentes en faveur du logement

-          Débat sur la mise en œuvre des décisions du Conseil interministériel de l’outre-mer du 6 novembre 2009,

-          Débat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques

21h30 : Séance publique

-          Suite de la PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital

 

Le terrain pour la semaine du 9 mai 2010

Lundi 9 mai 2011

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Jeudi 12 mai 2011

• Rendez-vous

Vendredi 13 mai 2011

• Rendez-vous
• YZEURESPACE : spectacle de l’Orchestre Symphonique de Lyon « Beatles Symphonie »

Samedi 14 mai 2011

• Voyage des élus de la circonscription à l’Assemblée Nationale

Dimanche 15 mai 2011

• YZEURE : brocante de l’AS Yzeure
• Fête Mini-basket

Semaine du 9 mai 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur:

-          Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

                

-          Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER

                     

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité : Sandrine MAZETIER

                     

-          Proposition de loi visant abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national : Jean-Paul CHANTEGUET

                     

-          Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique : Jean-Paul CHANTEGUET

                     

-          Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et son cadre juridique : Bernard DEROSIER

                     

-          rencontre avec les manifestants opposés à l'extraction du gaz de schiste et Danièle MITTERRAND, présidente de la Fondation France Libertés qui co-organise cette manifestation.

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          Projet de loi constitutionnelle sur l’équilibre des finances publiques

-          Projet de loi nombre des conseillers territoriaux

-          Eventuellement, CMP sur le projet de loi immigration, intégration et nationalité

-          PPL abrogation des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures non conventionnels

-          PPL portant diverses dispositions d’ordre cynégétique

-          PPL engagement des sapeurs-pompiers volontaires

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la France et la Grande Bretagne et l’Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 11 mai 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi visant abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national : Jean-Paul CHANTEGUET

                     

-          Point sur les textes de notre journée réservée du 12 mai :

-          Débat sur la formation et l'emploi des jeunes : Jean MALLOT, Alain VIDALIES

                

-          Proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté : François PUPPONI

                     

-          Proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement : Jean-Yves le BOUILLONNEC

                     

-          Le choix du thème de la commission d'enquête qui fera l'objet de notre prochain droit de tirage

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public de la PPL abrogation des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures non conventionnels,

-          Suite de la PPL portant diverses dispositions d’ordre cynégétique,

-          Suite de la PPL sur l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Le terrain pour la semaine du 2 mai 2010

Lundi 2 mai 2011

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Jeudi 5 mai 2011

• Rendez-vous
• Repas de la MSA

Vendredi 6 mai 2011

• Rendez-vous
• Rendez vous à la préfecture au sujet de l’agriculture

Samedi 7 mai 2011

• Rendez vous

Dimanche 8 mai 2011

• Cérémonie à Yzeure
• Cérémonie à Moulins

Semaine du 3 mai 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

- Proposition de loi adoptée par le Sénat, modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital : Christian PAUL

                     

- Proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française : Jean GAUBERT

                    

- Proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, parabènes et alkylphénols : Gérard BAPT

                     

• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

                      

• Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER

                       

• Examen des propositions de résolutions suivantes : Tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux emprunts dits « toxiques» contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE

                       

En vue de la création d'une commission d'enquête sur les pratiques intégristes, fondamentalistes et sectaires portant atteinte aux lois : Jean GLAVANY, Michèle DELAUNAY, Christian BATAILLE

                

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur :

-         PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital,

-         PPL renforcement de la compétitivité de l’agriculture française,

-          PPL interdiction des phtalates, parabènes et alkylphénols

-          Projet de loi constitutionnelle sur l’équilibre des finances publiques

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 4 mai 2011

10h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense au Ministère

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

A 11h30 le groupe auditionnera André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) sur l'audit des centrales nucléaires et la politique énergétique française.

                      

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Projet de loi nombre des conseillers territoriaux

17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense 

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Le terrain pour la semaine du 18 avril 2010

Lundi 18 avril 2011

• Rendez vous
• Réunion de la commission départementale de coopération intercommunale

Mardi 19 avril 2011

• Réunion des collaborateurs de la permanence

Jeudi 21 avril 2011

• Rendez-vous

Vendredi 22 avril 2011

• Rendez-vous
• LUSIGNY : Débat sur la réforme des collectivités

Le terrain pour la semaine du 11 avril 2010

Lundi 11 avril 2011

• Rendez vous
• Rendez vous avec un directeur d’entreprise

Jeudi 14 avril 2011

• Rendez-vous

Vendredi 15 avril 2011

• Rendez-vous avec le directeur d’ERDF
• MOULINS : Inauguration officielle de la SICABA
• Yzeure : Inauguration de l’exposition du CYSL

Samedi 16 avril 2011

• Rendez-vous

Semaine du 11 avril 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 12 avril 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la 2^ème lecture du projet de loi relatif à la garde à vue : Dominique RAIMBOURG,

              

-          Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité européen : Christophe CARESCHE, Pierre-Alain MUET,

          

-          Projet de loi adopté par le Sénat relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre : Bernard CAZENEUVE,

              

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Christian PAUL,

              

-          Conclusions de la CMP sur la proposition de loi portant simplification et amélioration de la qualité du droit : Alain VIDALIES,

              

-          Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER,

              

-          Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,

              

-          Présentation du rapport de la mission d'information sur la prostitution en France : Danielle BOUSQUET.

              

14h30 : réunion de la commission défense

-          Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et marchés de défense et de sécurité –article 88-

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          2^ème lecture du projet de loi garde à vue : explications de vote des groupes et vote par scrutin public,

-          Projet de loi Sénat sur le contrôle des importations et exportations de matériels de guerre,

-          PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 13 avril 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Suite de l'ordre du jour de la veille,

-          Choix des textes à inscrire à l'ordre du jour de notre journée réservée du 9 juin 2011

-          Textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée du jeudi 14 avril, du groupe Nouveau centre :

-           Proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française : Jean GAUBERT,

                   

-          Proposition de loi tendant à encadrer le financement public des plans sociaux : Michel LIEBGOTT

                  

-          Débat sur la responsabilité sociale des acteurs économiques : Michel LIEBGOTT,

                         

-          Proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, parabènes et alkylphénols : Gérard BAPT

                        

14h00 : Réunion des commissaire SRC à la défense

-          Audition de Christian MONS, président du GICAT (l’interprofession de l’armement terrestre) et de Panhard Défense

                       

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi