Le député en action

Le terrain pour la semaine du 11 mai 2009

Lundi 11 mai 2009

·         Rendez vous

• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Saint Loup : Réunion de l’association RN 7 - 2 X 2 voies Allier (Marie José CHASSIN)

Mardi 12 mai 2009

• Yzeure : Assemblée générale MSA et Groupama (Marie José CHASSIN)

Jeudi 14 mai 2009

• Rendez vous
• Réunion avec ANTEA - Dépollution Yzatis

Vendredi 15 mai 2009

• Rendez vous

Samedi 16 mai 2009

• Assemblée Nationale : Accueil d’un groupe de la circonscription
• Match de football - Yzeure / Bergerac
  

Dimanche 17 mai 2009

• Yzeure : Concert de l’Ensemble Instrumental Yzeure

Semaine du 11 au 17 mai 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 12 mai 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Vote solennel sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet,

-          Point sur la proposition de résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS.

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)

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Mercredi 13 mai 2009

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9h15 : Commission de la défense

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-          Audition de Frédéric Péchenard, directeur général de la police nationale, dans le cadre du projet de loi relatif à la Gendarmerie nationale,

-          Piraterie maritime : rapport d’information

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
  
  

-          Point sur la proposition de résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS,

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-          Point sur le projet de loi relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des   banques populaires : Dominique BAERT,

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-          Point sur la résolution sur les services sociaux d’intérêt général : Christophe CARESCHE et Régis JUANICO

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          CMP développement économique des outre-mer,

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)

Le terrain pour la semaine du 4 mai 2009

Lundi 4 mai 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Yzeure : signature de la convention du plan de relance avec le préfet
• Participation au meeting de Martine Aubry

Mardi 5 mai 2009

 

·         DOMPIERRE sur BESBRE : Réunion d’information sur les SCIC (Société de Coopération d’Intérêt Collectif)

 

Jeudi 7 mai 2009

• Rendez vous
• Réception de la direction Fret Sud-Est sur l’évolution du fret à Moulins
• Moulins : Exposition des visitandines

Vendredi 8 mai 2009

• Yzeure : cérémonie du 8 mai
• Moulins : cérémonie du 8 mai

Samedi 9 mai 2009

• Rendez vous

Semaine du 4 au 10 mai 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 mai 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Rendez vous avecle Général LAURENT

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet : Patrick BLOCHE,

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-          Proposition de résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale :  Jean Jacques URVOAS,

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-          Proposition de loi relative à l’instauration d’un pouvoir d’auto-saisine de la commission de déontologie : Bernard DEROSIER.

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    ·         Questions à Michèle Alliot-Marie et Rachida Dati sur la lutte contre la délinquance : Delphine BATHO.

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14 h 00 : Réunion des commissaires SRC à la défense sous la présidence de Patricia Adam

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-          Préparation de l’examen en séance du projet de loi de programmation militaire,

-          Répartition des thèmes d’intervention,

-          Défense des amendements,

-          Répartition du temps de parole,

-          Point sur le projet de loi Gendarmerie.

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Eventuellement : examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (suite),

-          Proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité : explications de vote et vote par scrutin public (ordre du jour proposé par le groupe SRC),

-          Proposition de loi relative à l’augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs : explications de vote et vote par scrutin public (ordre du jour proposé par le groupe SRC),

-          Proposition de loi relative à la suppression du délit de solidarité : explications de vote et vote par scrutin public (ordre du jour proposé par le groupe SRC),

-          Questions à Michèle Alliot-Marie et Rachida Dati sur la lutte contre la délinquance,

-          Eventuellement : suite nouvelle lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (suite),

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale

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16h30 : Audition, du général Roland Gilles, directeur général de la Gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi relatif à la Gendarmerie nationale

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21h30 : séance publique :

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-          Eventuellement, suite nouvelle lecture du projet de loi Hadopi,

-          Discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)

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Mercredi 6 mai 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
  
  

-          Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales : François PUPPONI

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14 h 00 : Réunion des commissaires SRC à la défense.

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-          Examen du projet de loi Gendarmerie.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales,

-          Eventuellement, suite nouvelle lecture du projet de loi Hadopi,

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale

...

21h30 : séance publique :

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-          Eventuellement, suite nouvelle lecture du projet de loi Hadopi,

-          Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale

Le terrain pour la semaine du 27 avril 2009

Lundi 27 avril 2009

• Rendez vous
• Réception du nouveau Secrétaire Général de la préfecture
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Inauguration de l’exposition Sao Tomé, « l’île chocolat », l’un des plus petits États d’Afrique, dont la plus belle richesse est son chocolat.

Mercredi 29 avril 2009

• Noyant : ouverture de la saison touristique (Marie Josée Chassin)

Vendredi 1^er mai 2009

• Moulins : Manifestation du 1^er mai
• Yzeure : stade de Bellevue Tournoi poussins / benjamins

Samedi 2 mai 2009

• Rendez vous
• Yzeure : match Yzeure Montluçon
• Yzeurespace : réception jumelage Bendorf
• Montaiguët : Inauguration des chemins de randonnée (Marie Josée Chassin)

Semaine du 28 au 30 avril 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 28 avril 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet : Patrick BLOCHE,

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-          Proposition de loi tendant à modifier l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires : Jérôme LAMBERT,

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-          Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et améliorer l’accompagnement médical et social des  victimes : George PAU LANGEVIN,

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-          Proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et de clarification du droit d’allègement des procédures : Dominique RAIMBOURG,

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-          Proposition de résolution modifiant le règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS,

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-          Point sur la journée du 30 avril (ordre du jour réservé au Groupe SRC)

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Proposition de loi tenant à modifier l’ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires,

-          Proposition de loi prévention et lutte contre l’inceste sur les mineurs,

-          Proposition de loi simplification et clarification du droit (2ème lecture)

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de loi prévention et lutte contre l’inceste sur les mineurs,

-          Proposition de loi simplification et clarification du droit (2ème lecture)..

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Mercredi 29 avril 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
  
  

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Rapport de la commission de réforme des CHU,

-          Débat sur la fin de vie ; rapport introductif

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Nouvelle lecture du projet de loi création et Internet dit « Hadopi »

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21h30 : séance publique :

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-          Nouvelle lecture du projet de loi création et Internet dit « Hadopi »

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Jeudi 30 avril 2009

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09 h 30 : séance publique

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-          Proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité – proposée par le Groupe SRC –

-          Proposition de loi visant à augmenter les salaires et protéger les salariés et les chômeurs – proposée par le Groupe SRC –

-          Proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité – proposée par le Groupe SRC –

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15 h 00 : séance publique

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-          Proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité – proposée par le Groupe SRC – (suite)

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21 h 30 : séance publique

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-          Proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité – proposée par le Groupe

Le terrain pour la semaine du 20 avril 2009

Lundi 20 avril 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Rencontre avec les maîtres restaurateurs de l’Allier

Mercredi 22 avril 2009

• Saint Pourçain sur Sioule : rencontre avec l’Association Auvergne diabète (avec les autres députés de l’Allier)
• Saint Pourçain sur Sioule : Rencontre avec l’association AREN sur le thème des éoliennes (avec les autres députés de l’Allier)
• Chazeuil : manifestation Association RN 7

Jeudi 23 avril 2009

• Rendez vous
• Rencontre entre le Président du Conseil Général et les parlementaires de gauche de l'Allier

Vendredi 24 avril 2009

• Rendez vous
• Moulins : Rencontre avec la population sur le marché
• LODDES : Inauguration de la salle polyvalente

Samedi 25 avril 2009

• Rendez vous
• Yzeure : commémoration du 64^ème anniversaire du souvenir des victimes et des héros de la déportation dans les camps de concentration
• Moulins : cocktail de clôture des journées portes ouvertes IFI 03
  
  

Dimanche 26 avril 2009

• Moulins : Monument de la Victoire, Square du Général Leclerc - Cérémonie Déportation

Le terrain pour la semaine du 6 avril 2009

Lundi 6 avril 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Rencontres départementales de l’habitat organisées par le conseil général de l’Allier
• Rencontre avec l’association des AFN

Mercredi 9 avril 2009

• Saint Pourçain sur Sioule : Assemblée générale de l’UDSEA (Marie José CHASSIN)
• Varennes sur Tèche : rencontre avec le préfet et la municipalité (Marie José CHASSIN)

Jeudi 9 avril 2009

• Rencontre ave les salariés de chez Potain

Vendredi 10 avril 2009

• Rendez vous

Samedi 11 avril 2009

• Rendez vous
• Yzeurespace : vin d’honneur Eurosolexine

Semaine du 7 au 8 avril 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 avril 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi pour le développement économique des outre-mer : Jérôme CAHUZAC 

 

-          Préparation de la mobilisation et des amendements à la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS

 

-          Présentation de l’avant-projet de Règlement du Sénat : Bernard FRIMAT 

 

-          Projet de proposition de loi organique visant à abaisser l’âge d’éligibilité à dix-huit ans pour certains mandats électifs : Gaétan GORCE 

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15h00 : Question au gouvernement

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16h15 : commission défense

-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi développement économique des outre-mer

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Mercredi 8 avril 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
  

-          Commission mixte paritaire sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet : Patrick BLOCHE

-          Rapport du groupe « politique de l’âge » présenté par Michèle Delaunay.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          Projet de loi développement économique des outre-mer (suite)

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi développement économique des outre-mer

Le terrain pour la semaine du 30 mars 2009

Lundi 30 mars 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence
• Lycée Saint Benoît : rencontre dans le cadre de la mission parlementaire sur la réforme des lycées

Jeudi 2 avril 2009

• Lycée Anna Rodier : Rencontre dans le cadre de la mission parlementaire sur la réforme des lycées
• Trévol : Assemblée générale du club du 3°âge.
• Chevagnes : réunion publique avec Alain Lognon (avec Marie José CHASSIN)
• Saint-Gérand-le-Vaux : Assemblée des Jeunes agriculteurs

Vendredi 3 avril 2009

• Rendez vous
• Inauguration de l’hippodrome
• Lycée Jean Monnet : Rencontre dans le cadre de la mission parlementaire sur la réforme des lycées

Samedi 4 avril 2009

• Rendez vous