L’organisation du Grenelle Environnement vise à créer les conditions favorables à la protection de l’environnement, et à encourager le développement durable.
Les députés ont engagé mercredi 8 octobre 2008 l'examen du projet de loi d'orientation visant à donner une traduction législative aux engagements du Grenelle de l'environnement.
.
Ce texte, dit "Grenelle I" sera complété au printemps prochain par un second projet de loi, dit "Grenelle II", qui doit détailler les mécanismes et le financement de nombreuses mesures. "
Grenelle I" compte une cinquantaine d'articles sur lesquels ont été déposés environ quinze cents amendements.
Le texte fixe les grands principes du Grenelle dans le domaine des transports, du secteur des bâtiments et des travaux publics (BTP) et des déchets.
.
Nathalie Kosciusko-Morizet souhaite ainsi "boucler cet hiver au plus tard" le second volet du chantier gouvernemental, "Grenelle II", qui doit traduire en actes la plupart des 268 engagements pris en octobre 2007 dans le "Grenelle I".
.
Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a réussi à sanctuariser pour trois ans le financement du Grenelle avec 7,3 milliards d'euros de crédits paiements sur la période 2009-2011, ce qui devrait permettre notamment de lancer le plan TGV, qui prévoit le doublement des lignes à grande vitesse d'ici à 2020.
Un vote solennel des députés sur l'ensemble du texte est prévu le 15 ou le 16 octobre et le Sénat l'examinera à son tour en décembre.
Un millier d'amendements ont été cependant déposés sur ce texte et des sujets de discorde surgissent déjà.
Le projet de loi a été adopté mardi dernier par la commission des Affaires économiques de l'Assemblée.
.
- Les débats :
Mercredi 8 octobre 2008 : 1ère séance, 2°séance
Jeudi 9 octobre 2008 : 1ère séance, 2°séance, 3° séance
Lundi 13 octobre 2008 : 1ère séance, 2° séance
Mardi 14 octobre 2008 : 3° séance
Mercredi 15 octobre 2008 : 1ère séance, 2° séance
Jeudi 16 octobre 2008 : 1ère séance, 2°séance, 3°séance
Vendredi 17 octobre 2008 : 1ère séance, 2°séance
Mardi 21 octobre 2008 : 1ère séance
.
- Les textes de la loi :
Texte n°955 (déposé à l'Assemblée Nationale)
Texte n° 200 (adopté par l'Assemblée Nationale en 1ère lecture)
.
.
Commentaires