Mardi 28 avril 2010
.
9h30 : séance publique
.
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
..
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur :
Ä Le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique : Bernard DEROSIER, Marisol TOURAINE,
Ä Le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation : Jean GAUBERT,
- Projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement pour l’environnement Grenelle 2 : Philippe TOURTELIER, Jean Paul CHANTEGUET,
- Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services : Geneviève FIORASO,
- Débat sur le contrôle des passagers dans les transports aériens (ordre du jour proposé par la Commission des affaires européennes)
...
15h00 : Questions au gouvernement
.
16h15 : Séance publique
.
- Explications de vote et vote par scrutin public sur :
ÄProjet de loi dialogue social dans la fonction publique
ÄProjet de loi crédit à la consommation
- Débat sur le contrôle des passagers dans les transports aériens,
- Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services
..
17h00 : réunion de la commission de la défense
.
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d’Hervé Morin sur les questions liées aux armes nucléaires
.
21h30 : Séance publique
.
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
..
Mercredi 29 avril 2010
.
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
..
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
.
- Suite éventuelle de l’ordre du jour de la veille,
.
- Débat sur l’évolution de l’emploi industriel (ordre du jour proposé par le Groupe GDR),
.
- Collectif budgétaire pour l’aide à la Grèce : Jérôme CAHUZAC,
.
- Textes inscrits à l’ordre du jour de la journée réservée du groupe Nouveau Centre :
Ä PPL autorisant la restitution des têtes maories à la Nouvelle-Zélande : Valérie FOURNEYRON,
Ä 2ème lecture de la PPL relative aux recherches clinique ou non-interventionnelle impliquant la personne humaine : Jean Louis TOURAINE,
Ä PPL relative à la création des maisons d’assistants maternels : Marie Françoise CLERGEAU.
. ..
15h00 : questions au gouvernement
..
16h15 : Séance publique.
.
- Débat sur l’évolution de l’emploi industriel
- Suite de l’ordre du jour de la veille
.
21h30 : Séance publique
.
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi