Le député en action

Semaine du 25 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 novembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul

-          le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur

-          le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur

-          Projet de loi sur la programmation militaire 2014-2019 : Christophe Léonard, responsable ; Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, co-rapporteures

-          Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Ségolène Neuville, responsable, Maud Olivier, rapporteure

-          2^ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre

-          Débat sur le rapport sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs : Gilles Savary, Chantal Guittet, rapporteurs

-          Point sur le rapport de mission «pour J'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles» : Carole Delga

-          Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

-          Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 27 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Gérard Lindeperg, ancien député, vice-président et membre fondateur de la Fondation Jean-Jaurès, présentera l'année Jaurès

-          Echange avec Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement, qui présentera le fonctionnement et les actions de la BPI

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur le Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

-          Suite du projet de loi, Sénat, programmation militaire pour 2014-2019

-          Proposition de loi renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 18 au 24 novembre 2013

Lundi 18 novembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 21 novembre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• TOULON SUR ALLIER : Réunion publique
• YZEURE : réunion de la section PS

Vendredi 22 novembre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : AG de l'ARS
• MOULINS : Assemblée générale de l'A.P.E.L du département de l'Allier à l’ensemble scolaire Saint-Benoît

Samedi 23 novembre 2013

• YZEURE : Salon des Vins à Yzeurespace
• BUXIERE LES MINES : Inauguration de l'ensemble des réalisations : église - salle des fêtes - aménagement du bourg
• YZEURE : Match de foot Yzeure-Lyon-Duchère

Dimanche 24 novembre 2013

• YZEURE : Assemblée générale de la FNACA (Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie)

Semaine du 18 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 novembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général

-          les projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur, ou de représentant au Parlement européen : Laurence Dumont, responsable ; Christophe Borgel, rapporteur

-          Conclusions des CMP sur les projets de loi portant application de l'article Il de la Constitution : Sébastien Denaja, responsable

-          Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur, Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour avis

-          Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre :

- proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections : Pascal Popelin, responsable ;

- proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires : Denys Robilliard, responsable

- proposition de loi autorisant l'expérimentation des maisons de naissance : Gisèle Biémouret, responsable

-          Point sur le rapport de mission « pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles » : Carole Delga

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2014

-          CMP projet de loi organique application de l'article 11 de la Constitution

-          CMP projet de loi application de l'article 11 de la Constitution

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

Mercredi 19 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Nicole Notat, présidente de Vigeo, sur la responsabilité sociale des entreprises

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture projet de loi organique interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur Nouvelle lecture projet de loi interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen

 -          Suite nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

 21h30 : Séance publique

 -          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Le terrain du 4 au 10 novembre 2013

Lundi 4 novembre 2013

• Rendez-vous

jeudi 7 novembre 2013

• Rendez-vous

Vendredi 8 novembre 2013

• Rendez-vous

Samedi 9 novembre 2013

• Rendez-vous
• ROCLES : rassemblement pour les fusillés pour l’exemple de la guerre 14-18
• Journée départementale sapeurs-pompiers

Semaine du 4 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 novembre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Échange avec Hannes Swoboda, Président du groupe S&D au Parlement européen

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et sur le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier : Yves Goasdoue, responsable ; Yann Galut, rapporteur ; Sandrine Mazetier, rapporteure pour avis

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Immigration, asile et intégration ; Médias, livre et industries culturelles, gestion et valorisation du spectre hertzien, avances à l'audiovisuel public ; Economie ; Accords monétaires internationaux, prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, développement agricole et rural ; Égalité des territoires, logement et ville.

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Lecture définitive du projet de loi Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière Lecture définitive du projet de loi organique Procureur de la République financier

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) : Enseignement scolaire Recherche et enseignement supérieur

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) :

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Justice

-          Conseil et contrôle de l’Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement

Mercredi 6 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Santé ; Écologie, développement et mobilités durables ; Contrôle et exploitation aériens ; Aides à l'acquisition de véhicules propres ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs.

-          Création d'un groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire : Yves Blein

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

-          Présentation par Jean-Claude Mallet, Conseiller spécial auprès du Ministre de la Défense, du projet de loi de programmation Militaire (LPM) adopté au Sénat en 1^ère lecture

-          Présentation et discussion des éventuels amendements sur le Projet de Loi de programmation militaire

-          Questions diverses

14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense

-          Présentation par Jean-Claude Mallet, Conseiller spécial auprès du Ministre de la Défense, du projet de loi de programmation Militaire (LPM) adopté au Sénat en 1^ère lecture

-          Présentation et discussion des éventuels amendements sur le Projet de Loi de programmation militaire

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) :

-          Sport, jeunesse et vie associative

-          Action extérieure de l’Etat

-          Aide publique au développement

21h00 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2014 (2ème partie) : Outre-mer

Le terrain du 21 au 27 octobre 2013

Lundi 21 octobre 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Rencontre avec les syndicats de la base de Varennes

jeudi 24 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• LAFELINE : repas avec les maires du canton de Chantelle et une partie de ceux de Saint Pourçain

Vendredi 25 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : réunion en Préfecture sur le contrat de redynamisation du site de Varennes/Allier

Samedi 26 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Assemblée générale du Souvenir Français

Semaine du 21 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 22 octobre 2013 

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur notre vie collective

-     Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-       Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François LoncIe, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial

-          Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale

-     Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.

-   Recherche : Sandrine Doucet, responsable ; Alain Claeys, rapporteur spécial et Enseignement supérieur : Yves Daniel, responsable ; Emeric Bréhier, rapporteur pour avis, Thierry Mandon, rapporteur spécial

-          Aide publique au développement : Jean-René Marsac, responsable

-          Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi de finances pour 2014 (1^ère partie)

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

17h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-    Suite de l’audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 23 octobre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-     Justice : Axelle Lemaire, Yves Goasdoue, Dominique Raimbourg, Colette Capdevielle, responsables ; Nathalie Nieson, Jean-Yves Le Bouillonnec, Jean-Michel Clément, rapporteurs pour avis sur chaque programme

-      Conseil et contrôle de l'Etat, Pouvoirs publics : René Dosière, responsable ; Direction de l'action du Gouvernement : Marie-Françoise Bechtel, responsable

-   Relations avec les collectivités territoriales, Avance aux collectivités territoriales : Marietta Karamanli, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur pour avis ; Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale

-          Solidarité : Hélène Geoffroy, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur pour avis ;

-  Insertion et égalité des chances : Gisèle Biemouret, responsable ; Handicap et dépendance : Annie Le Houerou, responsable ; Martine Carrillon-Couvreur, rapporteur pour avis

-          Outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable, René Dosière, rapporteur pour avis

-      Egalité des territoires, logement et ville : Daniel Goldberg, François Pupponi, rapporteurs pour avis ; Dominique Baert, Christophe Caresche, rapporteurs spéciaux

-          Audition de François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)

-          Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :

-          Environnement et prospective de la politique de défense

-          Soutien logistique et interarmées

-          Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

-          Préparation et emploi des forces : Marine

-          Préparation et emploi des forces : Air

-          Équipement des forces – Dissuasion

21h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)

-          Suite de l’examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense »

Semaine du 14 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 octobre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information

-          Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-          Projet de proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités : Razzy Hammadi

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

-          Projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 octobre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-          Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Philippe Nauche, responsable ; Paola Zanetti, rapporteur pour avis ; Gérard Terrier, rapporteur spécial ;

-          Sport, jeunesse et vie associative : Pascal Deguilhem, responsable ; Régis Juanico, rapporteur spécial ;

-          Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François Loncle, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial ;

-          Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale ;

-          Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.

-          Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier

14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Organisation des débats en commission élargie - mission « Anciens combattants» (lundi 21 octobre à partir de 15 h)

-          Organisation des débats en commission élargie - mission « Défense» (mercredi 23 octobre à partir de 16 h 15)

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 7 au 13 octobre 2013

Lundi 7 octobre 2013

• Rendez-vous
• AVERMES : Assemblée générale du SICTOM

jeudi 10 octobre 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• GOUISE : Remise de dons lors du Challenge Caillot

Vendredi 11 octobre 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Table ronde sur les PME (crédit Mutuel)

Samedi 12 octobre 2013

• Rendez-vous
• VERNEUIL EN BOURBONNAIS : Hommage à Maurice Raynaud, ancien résistant, déporté à Buchenwald
• CONTIGNY : Inauguration des travaux réalisés place de la mairie

Dimanche 13 octobre 2013

•  NEUILLY-LE-RÉAL : concours de boule

Semaine du 7 octobre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 octobre 2013

9h30 : Séance publique

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-    Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable

-    Audition de Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avec Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget, et avec Michèle Delaunay, Ministre déléguée aux Personnes âgées et à l'Autonomie, Dominique Bertinotti, Ministre déléguée à la Famille et Marie-Arlette Carlotti, Ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

17h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 9 octobre 2013

09h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

10h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-        Point sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 avant son examen par la commission : Christian Paul, responsable

-          Point sur le rapport de la mission d'information sur la filière du sang en France : Olivier Véran

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-     Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi