Le député en action

Semaine du 14 décembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 décembre 2015

9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Nouvelle lecture et lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2015, lecture définitive du PLF : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

- Propositions de loi organique et ordinaire de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Élisabeth Pochon, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

- Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Pietrasanta, rapporteur pour avis

- Lecture définitive du projet de loi de santé : Gérard Sébaoun, responsable ; Bernardette Laclais, rapporteure

- Présentation du rapport sur le service national universel : Joachim Pueyo

15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2015
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l’état-major des armées, et de l’ingénieur général de l’armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d’architecture de la direction générale de l’armement, sur la défense et le développement durable

 

- Désignation de membres de missions d’information
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 décembre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Examen du rapport d’information sur la filière munitions
10h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition du général Philippe Boutinaud, commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- PPL organique modernisation des règles pour l’élection présidentielle
- PPL sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 30 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er décembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la santé

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :

-          proposition de loi relative à la réforme du régime social des indépendants : Sylviane Bulteau ;

-          propositions de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l'humanité du XXème siècle : Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables ;

-          proposition de loi visant à rendre automatique l'incapacité pénale d'exercice pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie ou de détention d'images pédopornographiques : Dominique Raimbourg ;

-          proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes des Ministères de la défense et de l'intérieur par l'ANRU : Daniel Goldberg ;

-          proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAECH : Kader Arif

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi santé

-          Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 décembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l’emploi des forces armées sur le territoire national

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 23 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité » : Jean Glavany

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Bernadette Laclais ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Laurent Grandguillaurne, rapporteur

-          Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

-          Propositions de résolutions pour la COP 21 : Jean-Paul Chanteguet ; prise en compte des Outremer de la COP 21 : Jean-Claude Fruteau

-          Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à l'UDI, jeudi 26 novembre :

-          propositions de loi proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites ; visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs : Michel Issindou, responsable ;

-          proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de C02 par le développement de l'effacement électrique diffus : Marie-Noëlle Battistel, responsable ;

-          proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : René Dosière, responsable ;

-          proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'aide au développement : Jean-Pierre Dufau, responsable

-          Point sur trois textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :

-          proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAESCH ;

-          propositions de loi répression et négation des génocides et des crimes contre l'humanité ; Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables et incapacité pénale des personnes définitivement condamnées pour pédophilie : Dominique Raimbourg

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche

-          Projet de proposition de résolution relative à l'utilisation efficace des ressources : allonger la durée de vie des produits et mieux réguler le marché des matières premières secondaires Dominique Potier

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis et examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2015

17h30 : Séance publique

-          Audition du médecin général Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée

Mercredi 25 novembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échanges sur la question des phénomènes de radicalisation et sur les filières djihadistes avec les membres du groupe ayant conduit des travaux sur ces questions : Malek Boutih, auteur du rapport « génération radicale » ; Patrick Mennucci, rapporteur de la commission d'enquête sur « la surveillance des filières et des individus djihadistes » ; Sébastien Pietrasanta, auteur du rapport « la déradicalisation, outil de lutte contre le terrorisme ».

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, débat et vote par scrutin public

-          Proposition de résolution COP 21 et proposition de résolution Outre-mer COP 21

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Proposition de loi lutte contre le gaspillage alimentaire

Semaine du 16 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Lundi 16 novembre 2015

12h00 : minute de silence devant la porte de bronze de l’Assemblée nationale

16h00 : intervention du Président de la République devant le Congrès

17h30 : débat

Mardi 17 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel relatif au projet de loi de finances pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'adaptation au droit de l'Union Européenne sur la prévention des risques : Sophie Errante, responsable ; Vivianne Le Dissez, rapporteure

 

-          Proposition de loi sur la dématérialisation des Journaux Officiels : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur

-          Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection des sportifs de haut niveau : Pascal Deguilhem, responsable ; Brigitte Bourguignon, rapporteure

-          Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection de l'enfance : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure

-          Proposition de loi relative à la sécurité et à la lutte contre la fraude dans les transports publics : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Piétrasanta, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Philippe Kemel, responsable pour avis ; Laurent Grandguillaume, rapporteur, Dominique Potier, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur

-          Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité du Groupe Socialiste à l'Assemblée Nationale » : Jean Glavany.

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2016

-          Nouvelle lecture du projet de loi Santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Arnaud Sainte-Claire Deville, commandant des forces terrestres

18h30 : Séance publique

-          CMP ou nouvelle lecture du PL Adaptation au droit de l’Union européenne prévention des risques

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 novembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Présentation, par Gilles Finchelstein, directeur général de la Fondation Jean-Jaurès, et Jérôme Fourquet, de l'IFOP, de l'étude sur « les européens face à la crise des migrants »

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le Député sur le terrain

Lundi 9 novembre 2015

RDV

20h00 : lecture du livre de Jean Zay par la LDH à l’ESPE

Mercredi 11 novembre 2015

9h00 : Commémoration à Yzeure

11h00 : Commémoration à Moulins

16h00 : Soirée dansante de la FNACAM

20h00 : exposition à Lusigny

Samedi 14 novembre 2015

9h30 : AG du souvenir Français

11h00 : Inauguration de la place Anne France à Moulins

Dimanche 15 novembre 2015

11h45 : Inauguration du salon de l‘artisanat

Le Député en circonscription

Lundi 2 novembre 2015

RDV

Jeudi 5 novembre 2015

9h30 : Tables-rondes avec l’union des Vignerons

18h00 : Dédicace du livre de Pierre Borde à Yzeure

20h30 : Réunion sur le thème du transfert de l’IUT à Avermes

Vendredi 6 novembre 2015 

10h30 : Visite de la fonderie de sept-fonds à Dompierre

15h30 : Inauguration de l’historial du paysans-soldat à Fleuriel 

20h00 : Match Yzeure – Monceau-les-Mines

Samedi 7 novembre 2015

15h00 : Journée Départementale des jeunes Sapeur-pompier à Neuilly-le-Réal

20h00 : Spectacle à Yzeurespace

 

Semaine du 2 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 novembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Débat relatif à la présentation de la recommandation du Parlement panafricain approuvant un plan urgent d'accès à l'électricité et à la lumière pour le continent africain

-          Projet de loi de finances 2016 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :

-          Outre-mer ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Action extérieure de l’État ;

-          Administration générale et territoriale de l’État; Égalité des territoires et logement ; Économie

-          Accords monétaires internationaux - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Engagements financiers de l’État - Participation de la France au désendettement de la Grèce - Participations financières de l 'État - Avances à divers services de  'État ou organismes gérant des services publics ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Régimes sociaux et de retraite - Gestion du patrimoine immobilier de l’État - Pensions ; Sécurité - Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; Conseil et contrôle de l'État-Pouvoirs publics - Direction de l'action du Gouvernement-Publications officielles et information administrative ; Santé ; Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ; Médias, livres et industries culturelles - Avances à l'audiovisuel public ; Culture

-          Point sur les crédits de la mission budgétaire relative aux relations avec les collectivités territoriales, avances aux collectivités territoriales

-          Échange avec Marylise Lebranchu, Ministre de la Décentralisation et de la Fonction Publique, Christian Eckert, Secrétaire d’État au Budget et André Vallini, Secrétaire d’État à la réforme territoriale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Intervention de Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain, suivie d’un Débat

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Outre-mer

16h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur les opérations en cours

-          Désignation de rapporteur-es de missions d’information

18h30 : Commission de la Défense Nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Solidarité, insertion et égalité des chances

Mercredi 4 novembre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échange avec Élisabeth Laville, Experte de la responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise sur le thème « les résistances au changement »

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Action extérieure de l’État

-          Administration générale et territoriale de l’État

21h30 : Séance publique

-          Suite du projet de loi de finances pour 2016 :

-          Égalité des territoires et logement

Semaine du 12 octobre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 13 octobre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2016 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Point sur le rapport de la mission d'information de la commission des Finances sur « Le financement de l'audiovisuel public » : Jean-Marie Beffara

-          Point sur le rapport de mission remis au Premier ministre « Reconnaître et valoriser le travail social » : Brigitte Bourguignon

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi de finances pour 2016

16h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2016

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2016

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 14 octobre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échange avec Pascal Canfin, ancien ministre délégué, chargé du Développement, Sur le thème : Financer la lutte contre le changement climatique

15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le Député sur le terrain

Mardi 28 - mercredi 29 septembre

Assemblée nationale

Jeudi 01 octobre

11 h 00 : Hommage aux OPEX – Préfecture

17 h 00 : Rendez-vous

Vendredi 02 octobre 

10 h 30 : Inauguration du Centre de Ressources Multimédia – IFI 03 Avermes

17 h 00 : Relais Calmos - Yzeure

18 h 00 : Inauguration exposition CNCS

20 h 30 : Spectacle Nicole Ferroni “L’oeuf, la Poule ou Nicole ?” - Yzeurespace

 

Samedi 03 octobre

10 h 00 : Foire de Dompierre-sur-Besbre

Dimanche 04 octobre

14 h 00 : Ban des vendanges

15 h 00 : Match – FFY - Bordeaux

Semaine du 5 octobre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 6 octobre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au

-          patrimoine : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires : Cécile Untermaier, responsable ; Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe LR, jeudi 8 octobre :

-          proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises : Chaynesse Khirouni, responsable ;

-          proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage : Sandrine Mazetier, responsable ; proposition de loi visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire : Sébastien Pietrasanta, responsable ;

-          proposition de loi visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire : Patrick Mennucci, responsable

-          Projet de loi autorisant la ratification du protocole à la convention relative aux droits de l'enfant : Serge Janquin, rapporteur

-          Échange avec Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des Femmes, et Christian Eckert, Secrétaire d’État au Budget, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine

-          2^ème lecture de la proposition de loi fin de vie

-          Projet de loi sur la réutilisation des informations du secteur public

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2016

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 7 octobre 2015

9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2016

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échange avec Monique Barbut, secrétaire exécutive de la Convention de l'ONU sur la lutte contre la désertification, sur le thème : changement climatique, désertification et conflits

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi déontologie, droits et obligations des fonctionnaires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi