Le député en action

Semaine du 2 novembre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 2 novembre 2010

9h00 : séance élargie

 -          Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; provisions ; régimes sociaux et de retraite

9h30 : séance publique

-          Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie - Santé

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•          Questions au gouvernement,

•          Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Marisol TOURAINE,

                                                            

-         Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) :

            Missions budgétaires :

• Santé : Gérard BAPT, Michèle DELAUNAY, Michel ISSINDOU

                                                                

• Justice : Dominique RAIMBOURG, Jean-Michel CLÉMENT, Jean-Jacques URVOAS, Serge BLISKO,

                                                      

• George PAU-LANGEVIN

                                                                   

• Immigration, asile et intégration : Sandrine MAZETIER

                                                                   

• Outre-mer : Victorin LUREL

                                                                   

-          Création d’un groupe de travail sur les sondages : Delphine BATHO

                                                           

14h00 : réunion des commissaires SRC à la défense

-          Préparation de l’examen des crédits de la défense en séance

15h00 : Séance publique

-          Questions au Gouvernement,

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie,

-          Eventuellement : suite de l’ordre du jour du matin (Santé),

-          Justice

17h00 : Séance élargie

-          Aide publique au développement.

21h00 : Séance élargie

-          Enseignement scolaire

21h30 séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 3 novembre 2010

9h00 : séance élargie

-          Solidarité, insertion et égalité des chances

9h30 : séance publique

-          Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie - Immigration, asile et intégration

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie),

-          Missions budgétaires,

-          Culture : Marie-Odile BOUILLÉ, Monique BOULESTIN, Marcel ROGEMONT, Pascale CROZON,

                                                

-          Défense : Bernard CAZENEUVE,

                                                           

-          Sport, jeunesse et vie associative : Pascal DEGUILHEM, Michel MÉNARD,

                                                      

-          Relations avec les collectivités territoriales : Marietta KARAMANLI,

                                                          

-          Ville et logement : Jean-Yves LE BOUILLONNEC, François PUPPONI,

                                                    

-          Action extérieure de l’Etat : François LONCLE.  

                                                         

15h00 : Séance publique

-          Questions au Gouvernement,

-          Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie,

• Eventuellement : suite de l’Ordre du jour du matin (Immigration)
• Outre-mer

16h15 : Séance élargie

-          Politique des territoires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Le terrain pour la semaine du 25 octobre 2010

Lundi 25 octobre 2010  

Rendez vous

Jeudi 28 octobre 2010

• Rendez vous
• AVERMES : Réunion publique organisée par le Conseil Général

Vendredi 29 octobre 2010

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• MOULINS : Inauguration Maison Mantin

Samedi 30 octobre 2010

• Rendez-vous
• LE DONJON : Inauguration du Pôle Multi-Accueil

Dimanche 31 octobre 2010

• YZEURE : Match de football féminin Yzeure-Saint Étienne

Semaine du 25 octobre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 octobre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- Réforme de la retraite des députés
- Suites de la rencontre entre une délégation des groupes SRC et GDR et Bernard ACCOYER    

- Votes solennels sur projet de loi de programmation pluriannuelle des finances publiques et projet de loi de Finances pour 2011 (première partie) : Jérôme CAHUZAC, Pierre-Alain MUET        
 
            

- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Marisol TOURAINE
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi portant réforme des retraites : Marisol TOURAINE
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale : Alain VIDALIES, Pascal TERRASSE

14h 00 : Réunion de la Commission Défense

- Préparation de l’examen des crédits de la défense en séance

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- Explications de vote et vote par scrutin public sur :
             - Projet de loi de programmation pluriannuelle des finances publiques 
             - Projet de loi de finances pour 2011, ensemble des articles de la première partie
- CMP projet de loi organique de gestion de la dette sociale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 27 octobre 2010

8h30 : Réunion de la commission de la Défense

- Projet de loi de finances pour 2011 : mission défense (avis)

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- Suite de l’ordre du jour de la veille

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Le terrain pour la semaine du 18 octobre 2010

Lundi 18 octobre 2010

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Jeudi 21 octobre 2010

• Rendez vous
• YZEURESPACE : « Mousson »

Vendredi 22 octobre 2010

• Rendez-vous
• YZEURE : Réunion organisée par le conseil régional : les Conseils territoriaux de la Jeunesse Territoire de projet en Sologne et Bocage Bourbonnais

Samedi 23 octobre 2010

• Visite des conseils municipaux de LIERNOLLES, Saint-Léon et CHATELPERRON
• Yzeure : match de football entre Yzeure et Rennes

Semaine du 18 octobre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 19 octobre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi organique adopté par le Sénat relatif à la gestion de la dette sociale : Pascal TERRASSE,

 

-          Votes solennels sur les propositions de loi de la journée réservée SRC du 14 octobre : Gaëtan GORCE, Régis JUANICO, Jacques VALAX,

 
-          Projet de loi de Finances pour 2011: Jérôme CAHUZAC, Pierre Alain MUET,

 

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Marisol TOURAINE,

 

-          Rencontre entre une délégation des groupes SRC et GDR et Bernard ACCOYER

  

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur :

-          Projet de loi organique relatif à la dette sociale

-          Proposition de loi constitutionnelle pour une République décente

-          Proposition de loi pour renforcer les exigences de transparence de la vie politique

-          Proposition de loi organique pour interdire le cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale

-          Suite de l’ordre du jour de la veille 

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 20 octobre 2010

10h00 : Réunion de la commission Défense

-          Général Elrick Irastorza, chef d’état-major de l’armée de terre

 

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Débat sur le prélèvement européen et préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE,

 

-          Proposition de loi simplifiant le vote par procuration : Bernard ROMAN,

        

-          Choix des textes à inscrire à l’ordre du jour de notre journée réservée du 18 novembre

11h 30 : Réunion de la commission de la défense

-          Audition de M. Laurent COLLET-BILLON, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2011,

 

-          Audition du Général Jacques MIGNAUX, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011

  

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille.

 21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Le terrain pour la semaine du 11 octobre 2010

Lundi 11 octobre 2010

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Jeudi 14 octobre 2010

• Rendez vous

Vendredi 15 octobre 2010

• Rendez-vous

Samedi 16 octobre 2010

• Visite des élus d'Yzeure à l’Assemblée Nationale

Semaine du 11 octobre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 12 octobre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- Vote solennel sur le projet de loi relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité : Sandrine MAZETIER,

                                                       
- Point sur la loi de finances (notamment suppression du bouclier fiscal et ISF) : Jérôme CAHUZAC, Pierre Alain MUET,

                                                   

- Désignation des candidats pour la mission d’information (Sénat/Assemblée) sur la toxicomanie,

- Point sur les textes inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du 14 octobre  

• Proposition de loi constitutionnelle pour une République décente et proposition de loi organique pour une République décente : Gaëtan GORCE

                                                              

• Proposition de loi visant à renforcer les exigences de transparence financière de la vie politique : Régis JUANICO

                                                               

• Proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale : Jacques VALAX

                                                              
15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- Vote solennel du projet de loi Immigration, intégration et nationalité,

- Suite de l’ordre du jour de la veille,

- Projet de loi relatif à la gestion de la dette sociale.

17h00 : Réunion de la commission de la défense

- Audition de l’amiral Pierre-François FORISSIER, chef d’état major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2011

                                                    

21h30 : Séance publique

Mercredi 13 octobre 2010

10h00 : Réunion de la Commission de la défense

- Audition du général Jean-Paul PALOMÉROS, chef d’état major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2011

                                                     

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- Suite de l’ordre du jour de la veille,

- 2ème lecture sur le projet de loi modifié par le Sénat, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel : Jean-Michel CLÉMENT

                                                       

11h 30 : Réunion de la commission de la défense           

- Audition du général Jacques MIGNAUX, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011.

                                                             

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- 2ème lecture du projet de loi de réforme de la représentation devant les cours d’appel,

- Suite de l’ordre du jour de la veille

17h 00 : Réunion de la commission de la défense

- Audition de M. Michel MIRAILLET, directeur de la délégation aux affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2011

                                                            

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après midi.

Le terrain pour la semaine du 4 octobre 2010

Lundi 4 octobre 2010

• Rendez vous
• YZEURE : Rencontre avec Le Petit Théâtre Dakoté
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Jeudi 7 octobre 2010

• Rendez vous
• YZEURE : Exposition au musée du Bâtiment

Vendredi 8 octobre 2010

• MOULINS : Assemblée Générale de la CAPEB au restaurant le Parc

Samedi 9 octobre 2010

• Rendez vous
• MOULINS : Salon d’Automne à la médiathèque

Dimanche 10 octobre 2010

• YZEURE : Journée Sport à Millepertuis
• YZEURE : Inauguration du stade Serge Mésones

Semaine du 5 octobre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 octobre 2010
.
9h30 : Séance publique

- Nomination du bureau de l’Assemblée nationale
.
11h00 : Réunion de la commission de la Défense
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- Election du bureau de la commission
.
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
.
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
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- 2ème lecture projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSI 2) : Delphine BATHO, Manuel VALLS 

                                                                     
- 2ème lecture projet de loi adopté par le Sénat sur la régulation bancaire et financière : Christian ECKERT
.                                                                        
15h00 : Questions au gouvernement
.
16h30 : Réunion de la commission de la Défense
.
- Audition de M. Hervé MORIN, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)

                                                                       .
21h30 : Séance publique
.
- Suite du projet de loi immigration, intégration et nationalité (2400, 2782, 2814)
.
Mercredi 6 octobre 2010
.
9h30 : Réunion de la Commission de la défense
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- Audition, dans l’amiral Edouard GUILLAUD, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824).

                                                                      
11h00 : Réunion de la commission de la Défense
.
- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
.
15h00 : questions au gouvernement
.
16h15 : Séance publique
.
- CMP Projet de loi de loi démocratie sociale,
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
.
21h30 : Séance publique
.
- Suite de l’ordre du jour de la veille.

Le terrain pour la semaine du 27 septembre 2010

Lundi 27 septembre 2010

• Rendez vous
• Chambre de commerce - Réunion avec les repreneurs d’Allier Méca Industrie à Vaumas
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Mardi 28 septembre 2010

• Rencontre au sujet de la TNT en Allier

Jeudi 30 septembre 2010

• Rendez vous
• GOUISE : Remise du Prix Challenge Caillot

Vendredi 1^er octobre 2010

• YZEURE : Remerciements aux acteurs du spectacle "Percebulle" de juillet 2010
• YZEURE : Spectacle Jean-Louis Murat

Samedi 2 octobre 2010

• Rendez vous
• MOULINS : Conférence de presse au Bureau de Police
• LODDES : Inauguration Mairie
• VARENNES SUR ALLIER : Coupe de France de football : Varennes- AS Yzeure

Dimanche 3 octobre 2010

• YZEURE : Fête des Vendanges Saint-Bonnet - Première vendange
• MOULINS : Rencontre au Colysée sur le thème  "Les Médias", avec Arnaud Montebourg