« août 2009 | Accueil | octobre 2009 »
Réactions à l'Assemblée nationale après la présentation mercredi du projet de loi de finances pour 2010:
- Didier Migaud, président PS de la commission des Finances: "Le budget est dangereusement
- Gilles Carrez, rapporteur général du Budget (UMP): "C'est un budget de sortie de crise avec des
- Jean-Pierre Brard, député app-PCF: "Un déficit abyssal qu'on laisse filer délibérément pour ne
source: afp
Aujourd'ui 30 septembre 2009, rassemblement des agriculteurs bourbonnais devant la préfecture pour dénoncer la crise qui frappe l'ensemble des productions du département.
Tôt ce matin, les manifestants avaient bloqué les portes pour empêcher le personnel de se rendre sur son lieu de travail et marquer ainsi leur détresse en paralysant les services de l'Etat.
Une présence policière importante les dissuadait de poursuivre cette action et ils durent laisser entrer les employés dès 9h30. Une rencontre avec le Préfet est prévue en fin de matinée.
Marie-José Chassin représentait Guy Chambefort à cette manifestation.
Samedi 26 septembre, Michel Simon, Maire de Bessay-sur-Allier et son Conseil Municipal, accueillait les élus, le représentant de l'Etat et la population pour l'inauguration du Centre Socioculturel.
Cette structure comprend une salle de Solfège,
cinq salles d'instruments pour l'école de musique, une salle de répétition pour l'Harmonie,
une salle de projection,
une salle informatique, une bibliothèque et une salle d'accueil pour les offices religieux.
Cette très belle réalisation intègre remarquablement l'ancienne cure dans une réalisation fonctionnelle et originale qui fait la part belle à la couleur et l'ouverture sur l'extérieur qui ne manquera pas d'être aménagé prochainement.
L'après-midi était consacrée à des animations avec séances de cinéma, concerts de l'Harmonie et du Happy Brass Band suivi d'un repas où se retrouvaient 270 personnes pour déguster le pavé charolais.
En annonçant que les chiffres du chômage pour août ne seraient «pas très bons», avec «une augmentation de 40.000 demandeurs d'emploi», Xavier Darcos, ministre du Travail, avait quelque peu tenté de déminer le terrain.
Les chiffres officiels sont désormais connus:
Selon le Point.fr, qui raconte l’affaire, une première altercation aurait eu lieu entre Sarkozy et son ministre des Affaires étrangères, Bernard Kouchner, à l’issue de l’entretien télévisé, les deux hommes n’ayant pas le même avis sur l’Iran. Arlette Chabot aurait alors eu le malheur de suggérer que «cela aurait fait un beau débat sur France 2»...
"Je suggère de faire bénéficier le président de la République du principe qu'il refuse aux autres: celui de la présomption d'innocence, en considérant qu'il s'agit d'un lapsus révélateur de sa conviction personnelle", a déclaré dans un communiqué l'ancien secrétaire national du PS à la Justice.
"Mais ce lapsus est grave quand il est commis par le président du Conseil supérieur de la magistrature", a ajouté le député de l'Isère.
"Ce contexte est en tout cas difficile pour les juges qui doivent rendre leur décision en toute indépendance d'esprit et avec la sérénité requise", a-t-il estimé.
Pour M. Vallini, "tous ces remous montrent que si Nicolas Sarkozy a eu raison de se constituer partie civile dans cette affaire en 2005, il aurait dû, une fois élu président de la République, se désister en application du principe selon lequel le roi de France oublie les querelles du duc d'Orléans".
" A la quinzième minute de son entretien avec Laurence Ferrari et David Pujadas , Nicolas Sarkozy a abordé la question du climat. Pour justifier l’instauration de la “taxe carbone”, le président de la République s’est gravement emmêlé les pinceaux.
Les scientifiques dont parle M. Sarkozy ont dressé un constat effrayant. Mais ils n’ont pas sûrement pas dit que le carbone créait un trou dans la couche d’ozone. M. Sarkozy fait ici une grosse confusion entre deux phénomènes qui n’ont rien à voir.
L’ozone – ou O3, un gaz composé de trois atomes d’oxygène – forme une couche dans l’atmosphère, à environ 35 kilomètres d’altitude. Cette couche nous protège des rayons ultra violets (UV) du soleil. Les UV sont des rayons très énergétiques qui peuvent, entre autres, provoquer des cancers de la peau. La couche d’ozone a été altérée par endroits à cause des gaz dits CFC (chlorofluorocarbures). On les trouvait en grande quantité dans les aérosols.
Il n’y a donc aucun rapport entre carbone et trou dans la couche d’ozone, contrairement à ce qu’a asséné le président. Il est vraiment fâcheux qu’un président puisse faire une erreur aussi grossière et que personne sur le plateau ne le lui fasse remarquer.
Lire l’article dans son contexte et son intégralité, en cliquant ici.
"Le président de la République organise une garden party au Manhattan Center Studio pour 4.000 Français installés aux Etats-Unis pour une facture, selon plusieurs sources, de 400.000 euros pour le budget réception, et de 2 millions d'euros en tout", a affirmé le député dans un communiqué.
"Faire payer sa campagne pour les futures élections par l'Etat face à ses échecs politiques semble donc être le nouveau cheval de bataille de Nicolas Sarkozy", a-t-il ajouté.
"Je demande des explications sur cette dépense au ministre des Affaires étrangères par une question écrite. A l'heure où le gouvernement brade les services publics, l'éducation, La Poste, utiliser ainsi les deniers de l'Etat à des visées purement électoralistes est inadmissible", a déclaré le député de Meurthe-et-Moselle.
M. Féron a précisé qu'il se trouvait "en voyage d'études à New York pour l'Assemblée nationale, en même temps que le président de la République".
source: afp
"Nous avons été un peu encombrés par le constat que le système des quotas marche mal", a-t-il indiqué se référant aux travaux de la commission d'experts qu'il a présidée sur la mise en place d'une contribution climat énergie.
"Je ne suis pas sûr qu'il puisse y avoir un marché dans lequel on puisse se débarrasser de la spéculation", a-t-il fait remarquer, soulignant que la bourse européenne du carbone permettait à beaucoup d'industriels de gagner de l'argent.
"Il faudra trouver en Europe l'occasion de rouvrir le débat sur les quotas", a déclaré Michel Rocard. "Ce que je demande, c'est qu'on se saisisse d'une évaluation. Il faudra aller regarder de près car il y a des problèmes de spéculation", a-t-il ajouté.
Lire la suite "Taxe carbone: le système des quotas "marche mal" " »
Guy Chambefort accueillait ce matin à Yzeure Monsieur Christian Michalak, Secrétaire Général de la préfecture de l'Allier.
Arrivé à Moulins en avril dernier en provenance de l'Ain, Christian Michalak a pu faire le tour des services et des réalisations de la ville d'Yzeure, sous la conduite de son Député-maire. Cette visite amicale fut l'occasion d'échanges utiles qui permettent d'installer des relations de travail efficaces entre l'Etat et la collectivité.
"Le triomphalisme de M. Copé, se réjouissant de rapporter 150 millions d'euros, est totalement indécent", a déclaré M. Ayrault dans un communiqué.
"Il n'y a plus de mots assez forts pour dénoncer l'indécence de cette coproduction gouvernement/majorité qui demande aux pauvres, aux malades et aux accidentés de payer pour les plus riches", ajoute-t-il, rappelant que le forfait hospitalier devrait aussi augmenter.
"La débauche d'inégalités fiscales (...) donne de plus en plus la nausée", ajoute le député-maire de Nantes.
source : afp
Menu :
..
Les traditionnelles questions :
..
· Questions au Gouvernement.
.
Discussion de cinq projets de loi et d’une proposition de loi :
.…
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter l'accord relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (no 1856 rectifié) - voir le dossier
.
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée (nos 1854 rectifié-1925) - voir le dossier
.
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord entre l'Irlande, le Royaume des Pays-Bas, le Royaume d'Espagne, la République italienne, la République portugaise, la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (nos 1852 rectifié-1926) - voir le dossier
.
- projet de loi autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées (no 1777) - voir le dossier
- projet de loi organique relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (nos 1706-1922) - voir le dossier
.
- proposition de loi, adoptée par le Sénat après déclaration d'urgence, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (nos 1319-1705) - voir le dossier
.
- proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (nos 1824-1921) - voir le dossier
.
Nomination :
.
- six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires si le nombre de candidats n'est pas supérieur au nombre de postes à pourvoir.
, selon le calendrier prévisionnel des travaux de l'Assemblée pour l'ensemble de la session parlementaire 2009-2010, communiqué mardi.
Ce calendrier doit encore être validé en conférence des présidents.
L'ordre du jour partagé est entré en vigueur le 1er mars. Sur un même mois, le gouvernement maîtrise l'ordre du jour des deux premières semaines, l'Assemblée nationale la troisième, la quatrième étant réservée à des actions de contrôle et d'évaluation du gouvernement.
Ces deux semaines peuvent être rétrocédées au gouvernement. En outre, de mi-octobre à mi-novembre, l'ordre du jour est obligatoirement réservé à l'examen du projet de loi de finances et du budget de la Sécu.
La session ordinaire débute le 1er octobre, qui tombe en milieu de semaine. Cette semaine-là est dévolue à l'initiative parlementaire... alors que l'Assemblée nationale ne siègera pas, en raison des journées parlementaires PS.
Concrètement, à l'heure où le patron des députés UMP, Jean-François Copé, vante la "coproduction législative" et "l'hyper-Parlement", d'ici Noël, la première -et seule- semaine d'initiative parlementaire, maîtrisée par l'UMP, est programmée début décembre ! La gauche et le NC auront eux à leur disposition trois journées (le 15 octobre, le 19 novembre et le 3 décembre).
source: afp
L'Union Départementale des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (l' UDAC), organisait ce matin à Saint-Pourçain, une cérémonie d'hommage aux 138 Bourbonnais morts pour la France en Algérie, au Maroc et en Tunisie de 1952 à 1962.
Guy Chambefort avait tenu à être présent à cet hommage, en compagnie des personnalités civiles et militaires du département.
La croissance en France au 2e trimestre 2009 a été de +0,3% du produit intérieur brut (PIB), mettant fin à un an de récession, annoncé ce vendredi l'Insee, confirmant sa précédente estimation publiée en août.
Résultat, le gouvernement a revu à la hausse ses prévisions pour 2009 (-2,25% au lieu de -3,0%) et pour 2010 (+0,75 contre +0,5%).
En revanche, l'Institut national de la statistique a révisé légèrement à la baisse le taux de croissance du 1er trimestre, à -1,4% du PIB contre -1,3% annoncé précédemment.
L'Insee a aussi révisé à la baisse la croissance au 3e trimestre de l'an dernier, à -0,3% du PIB contre -0,2% selon les précédentes estimations. Mais cela ne modifie pas la croissance de l'année 2008, qui est confirmée à +0,3%.
source: afp
S'agissant du calendrier, il précise qu'il "n'est pas fixé" mais juge "peu probable que la loi soit votée avant les élections" régionales de mars 2010.
"La réforme est complexe. Le débat parlementaire ne devra pas se faire dans l'urgence (...) et il est certain que la question de la fiscalité locale, très difficile, occupera une place importante dans ces débats", prévient le député de Haute-Savoie.
"Nul doute que le projet gouvernemental sera profondément amendé. C'est le rôle du Parlement, dans le dialogue avec les élus locaux", ajoute-t-il.
La réforme territoriale sur laquelle planche le gouvernement devrait faire l'objet de plusieurs textes de loi, l'un pour la partie institutionnelle et l'autre sur le dispositif électoral, a-t-on appris la semaine dernière de sources proches du dossier.
source: afp
a été destinataire de la copie d’une lettre adressée à la Direction départementale de la Poste par Michel Simon, maire de Bessay-sur-Allier. Il « dénonce et déplore », à partir d’un exemple concret, « la dégradation du service public ».
Voici ce texte... Il peut lui aussi être versé, comme exemple, aux dossiers des conflits en cours et liés à la privatisation de l’établissement.
.
Guy Chambefort, député de l’Allier, interrogera le directeur départemental sur cette « situation ».
«Le 17 septembre 2009
Monsieur le Directeur,
En mon absence, le remplaçant de M.Virlogeux a signalé par communication téléphonique reçue aux alentours de 11h30 par l’un de mes adjoints, que suite à l’arrêt maladie de notre postière, la Poste était fermée depuis le matin – des clients nous avaient déjà alertés – et qu’elle le serait aussi demain vendredi, samedi matin et lundi après midi.
Quelle qu’en soit la raison, cette fermeture illustre à mes yeux la dégradation du service public de la Poste, tant à l’égard du public particulier que des entreprises (communales ou de certaines communes voisines).
C’est la première fois que nous connaissons une telle situation.
Soucieux de la défense du service public notamment dans les zones rurales, je peux que dénoncer et déplorer cette situation et me dois d’alerter les parlementaires et Monsieur Cadoret de cet situation inadmissible.
Je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur, l’assurance de la considération distinguée.
Signé: le maire, M.Simon »
Encore un samedi bien rempli pour Guy Chambefort... Après une matinée consacrée à la rencontre des trois conseils municipaux de Loddes, Montaiguët-en-Forez et Lenax, il a enchainé les manifestations officielles sur l'agglomération.
A 15h30, il a participé à l'inauguration de la nouvelle Maison diocésaine Saint-Paul dans le quartier de la Madeleine à Moulins, en présence du Préfet de l'Allier Pierre Monzani et de Monseigneur Pascal Roland, Evêque de Moulins.
A 16h30 il a fait un crochet par Isléa, à Avermes, où se tenait une journée d'information sur les maladies cardio-vasculaires, avant de retrouver le stade de Bellevue pour soutenir l'AS Yzeure foot dans sa confrontation capitale avec Luçon...
Retour sur images...
"Cher e-camarade,
Suite aux annonces de la majorité et du gouvernement concernant l’imposition des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale aux salariés victimes d'accidents du travail, nous avons décidé de lancer un appel à pétition demandant le retrait de cette mesure scandaleuse.
Je t’invite à signer cette pétition sur le blog www.stoptaxeaccidentsdutravail.net, et à relayer cet appel le plus largement possible dans tes réseaux.
Je te prie de croire, cher Ami (e), à l’assurance de mes sentiments les meilleurs. "
Jean-Marc AYRAULT
Groupe Socialiste, Radical, Citoyen à l'Assemblée nationale
L’occupation d’un immeuble à Paris par le collectif « Jeudi Noir » traduit le malaise d’une génération confrontée à l’insécurité résidentielle. Comme chaque année, la rentrée universitaire met en lumière les difficultés rencontrées par les étudiants pour trouver un logement décent à un prix abordable, condition de leur autonomie.
Alors que le secrétaire d’état au logement multiplie les effets d’annonce, la rentrée révèle les insuffisances de l’Etat en matière de connaissance de la demande, d’organisation de la politique foncière et d’injection de moyens budgétaires pour mettre fin à des situations de pénuries récurrentes.
Nathalie Perrin-Gilbert a demandé que soient appliqués les textes existants : la circulaire du 13 octobre 2006 qui demande aux préfets la mise en application des plans départementaux pour le logement des jeunes, la substitution de l’Etat lorsque la loi SRU n’est pas respectée.
.
Lire la suite "Logement des jeunes : face à l’inertie de l’Etat, les socialistes proposent." »
Guy Chambefort, député de l’Allier et maire d’Yzeure participera à cette manifestation.
Programme :
De 13h30 à 18h30 : accueil du public sur les différents stands
A 15h : allocutions (dont celle de Guy Chambefort)
Dès 15h30 : conférences-débats
18h30 : conclusion générale du docteur Eddie Pierre-Justin
Le 25 septembre 1909, Le dirigeable militaire Lebaudy "République " s'écrase, une pale de l'hélice se brise et déchire l'enveloppe, entraînant la mort de son équipage, le capitaine Marchal, le lieutenant Chauré et les adjudants Vincenot et Réau.
La commémoration du centenaire de cette catastrophe, devant le monument élevé en 1923 en bordure de la RN7 entre Moulins et Villeneuve-sur-Allier aura lieu le dimanche 27 septembre 2009.
Cette manifestation est organisée par l'Association des Amis d'Avrilly et la municipalité de Trévol.
Guy Chambefort, député de l'Allier, participera à cet événement.
Cliquez ici pour plus d'informations.
Par décret en date du 31 mars 2003, la journée du 25 septembre a été instauré "Journée nationale d'hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives".
Ce matin à 11h30, au monument de la Victoire du square Général Leclerc, s'est déroulée la cérémonie commémorative en présence des personnalités civiles et militaires.
Guy Chambefort participait à cette manifestation.
F.Frobert, secrétaire général et le comité directeur du Comité Bouliste Départemental de l'Allier (C.B.D.A.) ont fixé leur 80ème congrès départemental le dimanche 27 septembre 2009 à 8h 30 à la salle des fêtes de Saligny-sur-Roudon.
Marie José Chassin, député suppléante, participera à ce congrès et représentera Guy Chambefort, député de l'Allier.
Le C.B.D.A. adhère à la Fédération française du sport-boules (F.F.S.B).
Ils débattront de la crise mondiale et nationale et des principaux dossiers de la rentrée parlementaire A cette occasion, ils présenteront leurs grandes propositions sur la sociale-écologie, les rémunérations, la fiscalité, le crédit, l’emploi, la sécurité sociale et les collectivités locales.
Au moment où le pays se cherche et s’interroge sur les échecs du président de la République et de sa majorité, les parlementaires socialistes, radicaux et citoyens entendent tracer les alternatives d’une gauche réformiste et combative.
Guy Chambefort participera à ces travaux.
La publication par l’Insee des évolutions de prix montre que la baisse de la TVA dans la restauration est un échec. Les prix n’ont baissé que de 1,4% depuis l’application de la mesure. Et cela, alors que la TVA a baissé de plus de 14 points, en passant de 19,6% à 5,5%.
Ces chiffres confirment les observations qu’ont pu faire tous les Français depuis l’instauration de cette mesure. Ils confortent la position du Parti socialiste, qui a dénoncé une mesure clientéliste qui ne bénéficiera ni au pouvoir d’achat ni à l’emploi.
Les rares baisses des prix observées sont très faibles et ciblées sur un tout petit nombre de produits. Les créations d’emplois promises ne sont au rendez-vous, pas plus que l’amélioration des conditions de travail ou des rémunérations.
Cette mesure est une double erreur. Elle plombe lourdement les finances publiques déjà à la dérive. Elle rend la politique fiscale du gouvernement toujours plus injuste.
Cette mesure va coûter 3 milliards d’euros au budget de l’Etat, alors que dans le même temps, le gouvernement augmente le forfait hospitalier et multiplie les déremboursements de médicaments au nom de la réduction des déficits.
Si l’on ajoute la suppression de la taxe professionnelle qui va se traduire par une hausse des impôts des ménages et l’instauration d’une fausse taxe carbone injuste socialement, c’est une véritable rentrée catastrophe pour les ménages, notamment les plus modestes, qui payent chaque jour un peu plus les cadeaux fiscaux faits par Nicolas Sarkozy à son électorat.
Cette mise au point est intervenue au cours de la réunion hebdomadaire du groupe UMP à l'Assemblée nationale, selon des participants.
A la veille des journées parlementaires du parti majoritaire, le patron des députés UMP, Jean-François Copé, a réaffirmé la nécessité d'avoir des textes émanant des députés et sénateurs.
"Je me félicite que le Parlement s'empare de la réforme constitutionnelle" censée conférer de nouveaux droits aux assemblées, a répondu le Premier ministre.
Mais, à ses yeux, la question n'est pas de savoir si un texte est d'origine gouvernementale ou parlementaire. "Le plus important, c'est de savoir si le texte est inspiré par l'intérêt national", a-t-il lancé. Des propos confirmés par Matignon.
Lire la suite "Coproduction législative: Fillon tacle Copé devant les députés UMP" »
"Le groupe PS a décidé de rafraîchir la mémoire du gouvernement et nous déposerons une résolution" en faveur du référendum d'initiative populaire, a déclaré Alain Vidalies lors du point-presse hebdomadaire du groupe à l'Assemblée.
Cette résolution doit être défendue par le PS le 15 octobre à l'Assemblée.
L'appel à la grève nationale à La Poste contre le projet de loi de transformation en société anonyme était suivi mardi matin par 21,15% du personnel selon la direction, 35% et 40%, selon les syndicats.
La ministre de l'Economie Christine Lagarde a assuré qu'il n'était "pas question de privatiser La Poste", excluant que le projet d'ouverture du capital de l'entreprise publique puisse faire l'objet d'un référendum.
"On connaît l'histoire", a réagi M. Vidalies. "On aurait pu croire que l'Etat resterait toujours majoritaire dans Gaz de France".
M. Vidalies trouve "préférable que l'on trouve ces trois milliards (pour le développement de La Poste) dans le cadre du statut actuel".
Il craint une privatisation de La Poste, qui se traduirait par la fermeture "d'une série de bureaux qui sont dans des endroits où il y a peu d'habitants, où les gens n'ont plus de médecins, peut-être demain plus de poste, et où ils vont payer la taxe carbone".
source: afp
Marie José Chassin, députée suppléante, participera à cette manifestation et représentera Guy Chambefort, député de l'Allier.
Pour plus de détail sur cette inauguration, cliquez ici .
La situation de nombreuses filières agricoles est extrêmement préoccupante : les trésoreries des exploitations sont dans le rouge. Le secteur du lait est particulièrement en difficulté : 30 000 exploitations pourraient disparaître dans les prochains mois. Les mouvements désespérés organisés par les éleveurs laitiers témoignent de l’exaspération d’une très grande partie d’entre eux. Ils se sentent avec raison trahis et manipulés.
Le Parti socialiste dénonce avec force le double langage de la majorité et du ministre de l’agriculture. Monsieur Le Maire, dès sa prise de fonction, se déclarait favorable à la disparition des quotas laitiers. Les gesticulations actuelles du ministre et les quelques dizaines de millions d’euros distribués ont pour seul objectif de contenir la colère des agriculteurs les plus en difficulté.
Et ceci tout en laissant avancer la dérégulation, qui va passer toute la profession au tamis : on jette les petits éléments, jugés peu compétitifs, pour ne conserver que les plus importants, susceptibles de s’adapter. La méthode est brutale, le résultat imparable. Cette crise correspond à une nouvelle étape d’un vaste mouvement programmé de restructuration de la production laitière en France et en Europe.
Le résultat, ce sera une filière laitière sinistrée, où ne subsisteront que quelques vastes « usines à lait » standardisées. Cette perspective est d’autant plus absurde au moment où il faudrait au contraire se donner les moyens de construire l’agriculture écologique et durable qu’attendent les Français.
Il est temps d’agir et de changer de politique. Le Parti socialiste demande que des outils publics de gestion de l’offre soient restaurés pour assurer une production économiquement, socialement et territorialement équilibrée. Il faut que soit garanti un prix du lait rémunérateur, seul gage du maintien de la production laitière sur tout le territoire.
L’annonce par le gouvernement d’un plan fret arrive enfin.
Au-delà des bonnes intentions consensuelles (soutien aux autoroutes ferroviaires, lancement des contournements ferroviaires…), ce plan manque de moyens et reste très flou sur l’origine des financements.
L’action des régions socialistes et les récentes propositions du Parti socialiste dessinent une politique
Le Parti socialiste a également proposé récemment un grand « plan de transports carbone zéro » qui passe par un financement par l’Etat à hauteur de 50% de tous les projets de transports publics.
Au lieu de refuser au rail les moyens de son développement, le gouvernement ferait bien de s’inspirer de ces politiques et de ces propositions.
communiqué du parti socialiste
Guy Chambefort, député de la 1ère circonscription déplore l’annulation des Envolades Bourbonnaises 2009 suite à un litige opposant la chambre d’agriculture et l’association organisatrice.
Cette manifestation s’était construite autour des montgolfières et l’interdiction de vol qui a été décidé par arrêté a conduit l’association à prendre cette décision.
Le département se prive ainsi d’une fête aérienne populaire soutenue et encouragée par les élus.
Le bureau de l’association organisatrice (FAAM) des Envolades Bourbonnaises communique :
« Nous tenons à vous informer par la présente des raisons pour lesquelles les Envolades 2009 ont dû être annulées.
L’édition 2007 a donné lieu à un litige entre un pilote de montgolfière et deux éleveurs. Cette affaire a été portée devant les tribunaux : les éleveurs ont été déboutés.
Suite à l’intervention de monsieur Lesage, Président de la Chambre d’Agriculture, monsieur Michalak, Secrétaire Général de la Préfecture, nous a signifié que l’arrêté préfectoral autorisant les Envolades serait conditionné par la signature d’une convention avec la Chambre d’Agriculture. Nous ne sommes pas parvenus à trouver un accord avec la Chambre d’Agriculture. Les services de la préfecture ont donc rédigé une charte que nous devions signer, faute de quoi la manifestation serait mise en péril.
Nous avons refusé de signer ce document parce que nous le jugeons abusif et irrespectueux de la réglementation aérienne française.
L’élément essentiel qui a motivé notre décision réside dans l’article 5 de la charte : En cas de dégâts causés par une montgolfière…« Les frais seront avancés si nécessaire par l’organisateur ». L’association organisatrice ne peut en aucun cas se porter garant de dommages causés par les montgolfières en dehors de l’aérodrome. Ce sont uniquement les assurances des pilotes des aéronefs qui garantissent les risques en dehors de l’aérodrome.
Monsieur Pierre Monzani, Préfet de l’Allier nous a délivré le 17 septembre 2009 un arrêté préfectoral autorisant la manifestation mais il a exclu la présence des montgolfières.
L’image de notre manifestation s’est construite autour des montgolfières... La présence de cette activité aéronautique nous permet d’équilibrer notre budget tout en maintenant un tarif d’entrée de seulement 3 € par personne. De ce fait, depuis 2003 Les Envolades ont toujours connu un franc succès populaire.
Nous sommes très respectueux de notre public et nous ne souhaitions pas le décevoir en proposant des Envolades sans montgolfière : nous avons donc décidé, avec beaucoup d’amertume, d’annuler la manifestation. Nous avons également pris cette décision pour défendre le droit de voler dans le plus strict respect de la réglementation.
Nous allons engager une procédure auprès du tribunal administratif. »
Pour lire l’arrêté préfectoral, commenté, et prendre la mesure des difficultés administratives et de certains conservatismes, cliquez ici!
En recevant le rapport Stiglitz, Nicolas Sarkozy a lancé une croisade contre "la religion du chiffre" en brandissant la bannière du "bien-être des populations".
Ce n'est pas nouveau, mais cela n'a encore jamais marché. Mesurer le bonheur, est-ce vraiment possible ?
Un article à lire dans son contexte et son intégrité en cliquant ici !
Martine AUBRY a reçu au siège du Parti socialiste les représentants des 11 ONG* qui ont lancé l'appel à l'Ultimatum climatique.
Cette rencontre était l'occasion de discuter des enjeux du réchauffement climatique et du défi de taille qui pèse sur l'humanité. De ce point de vue,la conférence de Copenhague est un rendez-vous majeur : de sa réussite ou de son échec dépendra l'avenir de la planète et un nouvel équilibre nord-sud.
Le Parti socialiste soutient pleinement l'initiative des organisations qui ont lancé l'appel à l'Ultimatum climatique. Martine AUBRY a signé l'appel et invite tous les militants et les élus socialistes ainsi que tous les Français à apporter leur soutien à l'Ultimatum climatique sur www.copenhague-2009.com.
Le Parti socialiste demande au président de la République de mettre en oeuvre tous les moyens politiques et diplomatiques nécessaires pour que la France et l'Europe puissent prendre la tête du combat climatique lors de la conférence de Copenhague. Cet engagement de la part de notre pays doit se traduire dans les actes et non plus seulement dans les discours : il en va de l'avenir de notre civilisation.
Le Parti socialiste en appelle également à la responsabilité des pays industrialisés qui devront faire un effort sans précédent vis à vis des pays du Sud, premières victimes du réchauffement.
Le Parti socialiste reste mobilisé et actif pour les semaines et les mois à venir et pèsera de tout son poids, au coté de ses partenaires européens et internationaux (Parti socialiste européen, Internationale socialiste), pour que la conférence de Copenhague soit un succès.
*Le RAC France, Greenpeace France, WWF France, Care France, OXAM France, La Fédération Internationale des Droits de l'Homme, Médecins du Monde, les Amis de la Terre, Action Contre la Faim, le Secours Catholique, la Fondation Nicolas Hulot.
Nicolas Sarkozy a déclaré mardi que le gouvernement ne ferait "plus de chèque à la FNSEA", le principal syndicat agricole, après la polémique sur le remboursement exigé par Bruxelles des aides aux producteurs, selon des députés UMP.
"Avant on faisait un chèque à la FNSEA quand il y avait un problème et la FNSEA distribuait ce chèque (aux agriculteurs) et au final, on se faisait retoquer par l'Europe", a dit le président de la République selon ces témoins, lors d'une rencontre à l'Elysée avec les députés UMP.
"Maintenant, c'est fini, il n'y aura plus de chèque à la FNSEA", a-t-il ajouté en réponse à une question du vice-président de l'Assemblée nationale, Marc Laffineur.
Les agriculteurs sont prévenus !!!
source : afp
L'introduction de principes de la finance islamique en droit français a conduit les députés PS à voter, jeudi en deuxième lecture, contre un texte UMP sur le financement des PME, qu'ils avaient pourtant -fait rare- endossé en mars en première lecture.
L'ex-ministre Henri Emmanuelli a protesté contre une disposition votée entre-temps au Sénat sur le régime de la fiducie (transfert temporaire de propriété).
Elle doit permettre "aux détenteurs de sukuks, c'est-à-dire d'obligations conformes au principe de la finance dite islamique, de pouvoir se prévaloir d'un droit de propriété des actifs supports afin d'être en conformité avec les principes éthiques de loi musulmane ou charia", a déclaré l'auteur de la proposition de loi, Chantal Brunel (UMP), en commission.
"On est en plein dans la laïcité. On reste dans notre droit et on permet en même temps à des investisseurs du Moyen Orient de venir sur la place de Paris", a ajouté le ministre délégué à l'Industrie Christian Estrosi jeudi dans l'hémicycle.
Il s'agit d'attirer en France des investissements du Proche et du Moyen Orient qui représentent "un potentiel de 500 à 700 milliards de dollars au niveau mondial", selon lui.
"Il ne faut introduire (en droit français) ni les principes de la charia, ni l'éthique du Coran, ni le droit canon, pas plus que le Talmud ou la Torah. C'est inacceptable", a réagi M. Emmanuelli.
"Quand les musulmans sont riches, ils sont les bienvenus. On cherche même à les attirer. Mais en revanche, quand ils sont pauvres, il faut les remettre dans des avions et les expulser. Tout cela est choquant", a-t-il ajouté.
Les députés PS ont aussi protesté contre d'autres ajouts du Sénat sur les experts comptables et le Livret A.
La proposition de loi a été définitivement adopté à main levée avec les voix de la majorité, les députés PS votant contre.
source: afp
La Galerie ZART 03, à Jaligny sur Besbre,accueille Semuac pour une exposition du 19 septembre au 11 novembre 2009. Le vernissage rassemblait de nombreux élus et un public averti.
On notait ainsi la présence du peintre André Veillas
Le P.M.D.I. !!!
Le programme de modernisation des itinéraires du réseau routier national 2010-2014…
Il a été présenté par le préfet de région le 10 septembre 2009 à Clermont-Ferrand.
Mais le compte n’y est pas pour l’Allier et la circonscription !!!
La déviation de Villeneuve-sur-Allier n’est pas financée complètement d’ici à 2014…
Rien de nouveau pour Bessay-sur-Allier…
Nous reviendrons bientôt sur ce dossier.
Il y a une dizaine de jours, Brice Hortefeux posait la première pierre du nouveau commissariat de Moulins et inaugurait une nouvelle gendarmerie à Souvigny.
La presse locale d’ailleurs avait semblé afficher le service minimum !
C’est que Brice Hortefeux s’est taillé, avec un certain plaisir peut-être, une réputation plutôt sulfureuse sous ses deux casquettes de ministre et à travers ses bourdes ou blagues aux relents douteux.
Guy Chambefort a toujours gardé le même cap, à Vichy, à Moulins ou à Paris.
Il ne participe pas aux manifestations où le personnage est présent et d’une façon générale, il y regrette la présence d’élus de gauche.
Mardi 15 septembre des organisations représentatives du spectacle vivant (syndicats d’employeurs et de salariés, fédérations professionnelles, sociétés d’ayants droits) ont été réunies au parti socialiste pour faire le point sur la situation du secteur et évoquer la politique du Gouvernement.
Le Parti socialiste partage la vive inquiétude des professionnels et des artistes. Elle trouve sa source dans plusieurs problèmes majeurs :
Dans ces conditions, le Parti socialiste soutient la mobilisation des professionnels programmée le 21 septembre prochain contre les projets du pouvoir actuel qui portent atteinte au service public de la culture.
Il va engager avec les organisations représentatives un travail de réflexion et de concertation, afin de définir une nouvelle politique du développement du spectacle vivant, inscrite dans une perspective plus large de soutien à la culture et bénéfique aux Français comme aux artistes.
Samedi 19 septembre à 9h30 débutait l'inauguration de la nouvelle passerelle de la Besbre reliant les Parcs des Sports et des Percières, suivie de la présentation de la nouvelle piste de saut en longueur.
Pascal Vernisse, Maire de Dompierre sur Besbre, accueillait les élus et invités, puis expliquait le déroulement de la manifestation.
...Pour Guy Chambefort et Marie-José Chassin, la matinée se poursuivait par un "tour " sur la marché en compagnie d'élus de Dompierre et de Roland Fleury, Conseiller Général du Canton
La ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie a annoncé mardi sur Europe 1 qu'elle déposera «à l'occasion du prochain texte pénal» une «mesure» qui rétablira la possibilité de dissoudre des sectes pour escroquerie.
La Mission interministérielle de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a affirmé lundi qu'une modification de la loi, intervenue le 12 mai, ne permet plus à un magistrat de le faire, ce qui lèverait le risque de dissolution de la Scientologie, poursuivie pour de tels faits à Paris.
Menu :
..
Les traditionnelles questions :
..
· Questions au Gouvernement.
.
Discussion de deux projets de loi et d’un rapport :
.…
- projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (nos 1507-1788-1806) - voir le dossier
.
- projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (nos 1585-1767) - voir le dossier
..
- rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet (nos 1831-1841) - voir le dossier
.
Explications de vote et vote :
...
- Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (no 1506) - voir le dossier - suite
20 septembre 1792 : Valmy sauve la Révolution française
L’armée française emmenée par les généraux Dumouriez et Kellermann l’emporte face aux Prussiens du duc de Brunswick.
C’est l’une des plus grandes dates de l’histoire de France.
Celle d’une victoire inattendue qui marque le coup d’arrêt à l’invasion de la France révolutionnaire par les puissances monarchistes.
Valmy est la première victoire militaire de la République et celle de la « patrie en armes ».
Valmy n’est pas à proprement parler une grande bataille. Il s’agit d’une canonnade opposant la Prusse à la France, en Champagne, dirigée par les généraux Dumouriez et Kellermann qui ont eu le génie d’armer des volontaires et de les regrouper sur le plateau de Valmy face à 34 000 Prussiens.
C’est au son de La Marseillaise que l’infanterie prussienne reçoit le feu de 36 canons. Il faudra 20 000 boulets et 500 victimes dans les deux camps pour que Brunswick décide la retraite de son armée, épuisée sous la pluie.
Le grand poète et romancier allemand, Goethe, assiste à la canonnade aux cotés des Prussiens et lance : «D’aujourd’hui et de ce lieu date une ère nouvelle dans l’histoire du monde ».
Les députés socialistes ont confirmé un nouveau recours contre le texte dit Hadopi 2 contre le téléchargement illégal devant le Conseil constitutionnel, mardi, quelques heures avant le vote solennel du texte dans l'après-midi.
"Nous annonçons que nous déposerons à l'issue de l'adoption définitive de ce texte un nouveau recours devant le Conseil constitutionnel", a déclaré Bruno Le Roux lors du point-presse hebdomadaire du groupe PS à l'Assemblée.
Saisi par le groupe PS, le Conseil constitutionnel avait déjà censuré en juin la partie centrale -volet répression- de "Hadopi 1".
Le texte confiait alors à la nouvelle Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur l'internet (Hadopi) le pouvoir de prononcer la suspension de l'accès internet en cas de téléchargement illégal répété. Seul un juge peut le faire, ont estimé les Sages.
Hadopi II va donner lieu "à un encombrement des tribunaux, une justice expéditive, un nouveau régime d'exception", selon M. Le Roux.
"Le ministre de la Culture (Frédéric Mitterrand) doute tellement des résultats de la loi Hadopi qu'il met en place une nouvelle commission avec trois personnalités", a-t-il dit en référence à la mission confiée au patron du label indépendant Naïve, Patrick Zelnik.
"Nous demandons toujours l'abandon de cette loi qui ne permet pas la rémunération des droits d'auteur. Nous demandons que l'on réfléchisse à nouveau à la proposition socialiste d'une contribution créative", a-t-il rappelé.
